Faune sauvage : le bulletin technique et juridique de l'office national de la chasse et de la faune sauvage / Jean-Pierre Poly 

Public ISBD [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : Faune sauvage : le bulletin technique et juridique de l'office national de la chasse et de la faune sauvage Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Poly, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Richard Rouxel, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris [FRANCE] : Office national de la chasse et de la faune sauvage ISBN/ISSN/EAN : 1626-6641 Langues : Français Mots-clés : CHASSE  GIBIER  FAUNE SAUVAGE En ligne : http://www.oncfs.gouv.fr/events/faune_sauvage.php Format de la ressource électronique : Site internet [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Faune sauvage : le bulletin technique et juridique de l'office national de la chasse et de la faune sauvage [texte imprimé] / Jean-Pierre Poly, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Richard Rouxel, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris (FRANCE) : Office national de la chasse et de la faune sauvage. ISSN : 1626-6641 Langues : Français Mots-clés : CHASSE  GIBIER  FAUNE SAUVAGE En ligne : http://www.oncfs.gouv.fr/events/faune_sauvage.php Format de la ressource électronique : Site internet

Le mémento du garde-chasse particulier / Jean-Pierre Poly

Public ISBD Titre : Le mémento du garde-chasse particulier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Poly, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : Office national de la chasse et de la faune sauvage Année de publication : [s.d] Importance : 1 vol. (60 p.) Présentation : couv. ill. en coul., photogr. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:CHASSE [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0405 - METIERS:GARDE CHASSE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE LA CHASSE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:FONCTION PUBLIQUE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:STATUT Résumé : Au sommaire : Préambule Conseils pour les gardes-chasse particuliers - Position administrative des gardes-chasse particuliers - Nomination - Cessation des fonctions - Exercice des fonctions - Compétences juridiques - Protection juridique des gardes-chasse particuliers Conseils pratiques - Conseils pour constater une infraction - Le procès-verbal et sa rédaction - Notes diverses - Conseils aux présidents ou détenteurs de droit de chasse - Position administrative des gardes-chasse particuliers - Compétences - Actions exercées contre les gardes-chasse particuliers - Défense des gardes-chasse particuliers - Constitution de partie civile Agents de développement des fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs - Dispositions spéciales - Exercice des fonctions Liste des infractions et textes les prévoyant et les réprimant Contacts à l’Office national de la chasse et de la faune sauvage Nature du document : Guide technique Le mémento du garde-chasse particulier [texte imprimé] / Jean-Pierre Poly, Auteur . - Paris (FRANCE) : Office national de la chasse et de la faune sauvage, [s.d] . - 1 vol. (60 p.) : couv. ill. en coul., photogr. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:CHASSE [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0405 - METIERS:GARDE CHASSE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE LA CHASSE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:FONCTION PUBLIQUE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:STATUT Résumé : Au sommaire : Préambule Conseils pour les gardes-chasse particuliers - Position administrative des gardes-chasse particuliers - Nomination - Cessation des fonctions - Exercice des fonctions - Compétences juridiques - Protection juridique des gardes-chasse particuliers Conseils pratiques - Conseils pour constater une infraction - Le procès-verbal et sa rédaction - Notes diverses - Conseils aux présidents ou détenteurs de droit de chasse - Position administrative des gardes-chasse particuliers - Compétences - Actions exercées contre les gardes-chasse particuliers - Défense des gardes-chasse particuliers - Constitution de partie civile Agents de développement des fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs - Dispositions spéciales - Exercice des fonctions Liste des infractions et textes les prévoyant et les réprimant Contacts à l’Office national de la chasse et de la faune sauvage Nature du document : Guide technique

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
Num_640	_ _	Fichier numérique	Centre de documentation siège	Droit	Exclu du prêt

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