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Auteur Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale |
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Titre : Autorité environnementale - rapport annuel 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale, Auteur Editeur : Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable - CGEDD Année de publication : 2016 Importance : 1 vol. (52 p.) Présentation : couv. ill. en coul., ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):RAPPORT D'ACTIVITEMots-clés : AUTORITE ENVIRONNEMENTALE RAPPORT Résumé : L'Autorité environnementale (Ae) donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts. Cette année 2016 aura été caractérisée par une activité très irrégulière (peu de saisines en début d'année, puis une activité intense en deuxième partie), et la réforme de l'évaluation environnementale des plans et programmes aura conduit l'Ae à s'exprimer sur des plans de nature nouvelle. L'Ae a notamment produit plusieurs avis concernant les programmations pluriannuelles de l'énergie, prévues par la loi, et rendu de nombreuses décisions visant à soumettre ou non des plans de prévention des risques à évaluation environnementale.
Sommaire :
- L’AE EN 2016 : Compétences et missions, membres de l’Ae, méthodes et fonctionnement interne, saisines 2016 (les avis, les décisions au cas par cas);
- LES PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS EN 2016 : Les « projets » au cœur de l’évaluation environnementale, au cœur des études d’impact, les plans et programmes nationaux, les nouveaux types de plans et programmes soumis à l’Ae en 2016, les suites données aux avis de l’Ae, les notes de l’Ae;
- ANNEXES.Note de contenu : Présence de QR Codes.
Vous trouverez la version PDF de ce document à l'adresse suivante :Nature du document : Rapport d'activité En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-rapports-annuels-de-l-ae-r276 [...] Format de la ressource électronique : Site internet Autorité environnementale - rapport annuel 2016 [texte imprimé] / Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale, Auteur . - Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable - CGEDD, 2016 . - 1 vol. (52 p.) : couv. ill. en coul., ill. en coul. ; 30 cm.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):RAPPORT D'ACTIVITEMots-clés : AUTORITE ENVIRONNEMENTALE RAPPORT Résumé : L'Autorité environnementale (Ae) donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts. Cette année 2016 aura été caractérisée par une activité très irrégulière (peu de saisines en début d'année, puis une activité intense en deuxième partie), et la réforme de l'évaluation environnementale des plans et programmes aura conduit l'Ae à s'exprimer sur des plans de nature nouvelle. L'Ae a notamment produit plusieurs avis concernant les programmations pluriannuelles de l'énergie, prévues par la loi, et rendu de nombreuses décisions visant à soumettre ou non des plans de prévention des risques à évaluation environnementale.
Sommaire :
- L’AE EN 2016 : Compétences et missions, membres de l’Ae, méthodes et fonctionnement interne, saisines 2016 (les avis, les décisions au cas par cas);
- LES PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS EN 2016 : Les « projets » au cœur de l’évaluation environnementale, au cœur des études d’impact, les plans et programmes nationaux, les nouveaux types de plans et programmes soumis à l’Ae en 2016, les suites données aux avis de l’Ae, les notes de l’Ae;
- ANNEXES.Note de contenu : Présence de QR Codes.
Vous trouverez la version PDF de ce document à l'adresse suivante :Nature du document : Rapport d'activité En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-rapports-annuels-de-l-ae-r276 [...] Format de la ressource électronique : Site internet Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000005280 201 CGE-RA Ouvrage Centre de documentation siège Rapports d'activité Disponible PNR0000005281 201 CGE-RA Ouvrage Centre de documentation siège Rapports d'activité Disponible
Titre : Autorité environnementale - rapport annuel 2017 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale, Auteur Editeur : Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable - CGEDD Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (59 p.) Présentation : couv. ill. en coul., photogr. en coul. Format : 30 cm Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):RAPPORT D'ACTIVITEMots-clés : AUTORITE ENVIRONNEMENTALE RAPPORT Résumé : Outre le rappel des principaux chiffres de l'activité et des modes de fonctionnement inhérents à l'AE, ce rapport analyse les principales faiblesses des études d'impact, dans le contexte d'une évolution profonde du code de l'environnement, à la fois pour transposer celle des directives européennes, mais aussi pour mettre en oeuvre les mesures de simplification adoptées en 2016 Note de contenu : Vous trouverez la version PDF de ce document à l'adresse suivante : Nature du document : Rapport d'activité En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-rapports-annuels-de-l-ae-r276 [...] Format de la ressource électronique : Site internet Autorité environnementale - rapport annuel 2017 [texte imprimé] / Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale, Auteur . - Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable - CGEDD, 2018 . - 1 vol. (59 p.) : couv. ill. en coul., photogr. en coul. ; 30 cm.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):RAPPORT D'ACTIVITEMots-clés : AUTORITE ENVIRONNEMENTALE RAPPORT Résumé : Outre le rappel des principaux chiffres de l'activité et des modes de fonctionnement inhérents à l'AE, ce rapport analyse les principales faiblesses des études d'impact, dans le contexte d'une évolution profonde du code de l'environnement, à la fois pour transposer celle des directives européennes, mais aussi pour mettre en oeuvre les mesures de simplification adoptées en 2016 Note de contenu : Vous trouverez la version PDF de ce document à l'adresse suivante : Nature du document : Rapport d'activité En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-rapports-annuels-de-l-ae-r276 [...] Format de la ressource électronique : Site internet Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000005773 201 CGE-RA Ouvrage Centre de documentation siège Rapports d'activité Disponible
Titre : Avis de l'autorité environnementale sur l'évaluation environnementale du projet de charte du parc national de La Réunion (974) Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale, Auteur Année de publication : septembre 2012 Importance : 1 vol. (15 p.) Note générale : La couv. porte en plus n° Ae : 2012-49 - Avis établi lors de la séance du 26 septembre 2012 - n° d'enregistrement 008473-01
Consultez ce document en texte intégral sur le site du Conseil général de l'environnement et du développement durableLangues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT:EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL:CHARTE PN
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL:PARC NATIONAL DE LA REUNION
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:DROIT ADMINISTRATIF:ACTE ADMINISTRATIF:AVIS
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNIONRésumé : Au sommaire :
Synthèse de l'avis
Avis détaillé
- Avis de l'Ae sur le projet de charte du Parc national d La Réunion
- Le projet de charte : présentation et prise en compte de l'environnement par le projet
- Le rapport d'évaluation environnementaleNature du document : Avis administratif En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/120926_charte_PN_La_Reuni [...] Format de la ressource électronique : Format pdf Avis de l'autorité environnementale sur l'évaluation environnementale du projet de charte du parc national de La Réunion (974) [texte imprimé] / Conseil général de l'environnement et de développement durable. Autorité environnementale, Auteur . - septembre 2012 . - 1 vol. (15 p.).
La couv. porte en plus n° Ae : 2012-49 - Avis établi lors de la séance du 26 septembre 2012 - n° d'enregistrement 008473-01
Consultez ce document en texte intégral sur le site du Conseil général de l'environnement et du développement durable
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000003111 203.07.07 REU/P Ouvrage Centre de documentation siège Parc national Run Disponible
