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Auteur Clare Shine |
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Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesEtat des lieux et recommandations sur les outils juridiques portant sur les espèces exotiques envahissantes dans les collectivités françaises d’outre-mer / Clare Shine
Titre : Etat des lieux et recommandations sur les outils juridiques portant sur les espèces exotiques envahissantes dans les collectivités françaises d’outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Clare Shine, Auteur Editeur : Paris : Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) - Comité français Année de publication : 2008 Importance : 1 vol. (116 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE
[ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:REGLEMENTATION
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:ACTE JURIDIQUE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPECE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Ce rapport comprend une partie générale et une partie spécifique au dispositif national et à chaque
CFOM. Il présente :
- un résumé des instruments juridiques pertinents à l’échelle internationale et dans les régions où se situent les CFOM, qui définissent les obligations acceptées par la France ;
- un inventaire des mesures existantes au niveau national et dans chaque CFOM avec une tentative d’évaluation de l’efficacité des textes concernés;
- des recommandations pratiques adressées à la France et à chaque CFOM pour améliorer la prise en compte des EEE dans les textes réglementaires et l’efficacité de leur mise en vigueur.
La méthodologie utilisée comprend une analyse détaillée des documents suivants :
- instruments internationaux, européens et régionaux traitant des EEE;
- réglementation nationale et textes adoptés par chaque CFOM, complétant les éléments recueillis par le Comité français de l’UICN ;
- rapports techniques fournis par le Comité français de l’UICN, notamment le rapport de synthèse qui résume les connaissances disponibles sur les EEE dans les CFOM1.Note de contenu : Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce document au format PDF sur le site "Espèce envahissante Outre-mer" de l'UICN à l'adresse suivante : Nature du document : Rapport En ligne : https://especes-envahissantes-outremer.fr/wp-content/uploads/2017/03/clare_shine [...] Format de la ressource électronique : Etat des lieux et recommandations sur les outils juridiques portant sur les espèces exotiques envahissantes dans les collectivités françaises d’outre-mer [texte imprimé] / Clare Shine, Auteur . - Paris : Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) - Comité français, 2008 . - 1 vol. (116 p.) : couv. ill. en coul.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE
[ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:REGLEMENTATION
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:ACTE JURIDIQUE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPECE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Ce rapport comprend une partie générale et une partie spécifique au dispositif national et à chaque
CFOM. Il présente :
- un résumé des instruments juridiques pertinents à l’échelle internationale et dans les régions où se situent les CFOM, qui définissent les obligations acceptées par la France ;
- un inventaire des mesures existantes au niveau national et dans chaque CFOM avec une tentative d’évaluation de l’efficacité des textes concernés;
- des recommandations pratiques adressées à la France et à chaque CFOM pour améliorer la prise en compte des EEE dans les textes réglementaires et l’efficacité de leur mise en vigueur.
La méthodologie utilisée comprend une analyse détaillée des documents suivants :
- instruments internationaux, européens et régionaux traitant des EEE;
- réglementation nationale et textes adoptés par chaque CFOM, complétant les éléments recueillis par le Comité français de l’UICN ;
- rapports techniques fournis par le Comité français de l’UICN, notamment le rapport de synthèse qui résume les connaissances disponibles sur les EEE dans les CFOM1.Note de contenu : Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce document au format PDF sur le site "Espèce envahissante Outre-mer" de l'UICN à l'adresse suivante : Nature du document : Rapport En ligne : https://especes-envahissantes-outremer.fr/wp-content/uploads/2017/03/clare_shine [...] Format de la ressource électronique :
