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DROIT COUTUMIER |



Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer / Lucile Stahl
Titre : Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucile Stahl, Auteur Editeur : Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin) Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (807 p.) Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer [texte imprimé] / Lucile Stahl, Auteur . - Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin), 2009 . - 1 vol. (807 p.).
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Num_381 _ _ Fichier numérique Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt Recherche expérimentale sur le foncier : approche ehtnologique
Titre : Recherche expérimentale sur le foncier : approche ehtnologique Type de document : texte imprimé Editeur : GRAFOS - Groupe pour la Recherche Appliquée et la Formation en Sciences Humaines Année de publication : 1995 Importance : 1 vol. (74 p.) Format : 30 X 21 cm Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0204 - PAYSAGES ET SITES:PAYSAGE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT DE PROPRIETE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:FONCIER
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:FONCIER:AMENAGEMENT FONCIER
[ECOPLANETE] 0800 - INDUSTRIE:0802 - INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES:INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE:INDUSTRIE SUCRIERE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1701 - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES:SCIENCES SOCIALES:ETHNOLOGIE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNIONMots-clés : AMÉNAGEMENT PROPRIÉTÉ Résumé : Extrait de l'introduction :
La question de la maîtrise du foncier sur l'île a, depuis de longues années, fait surgir de nombreuses réflexions.
Ce travail reprend 10 années de travaux anthropologiques menés dans l'île. Il repose sur de nombreux "supposés connus", à savoir ce qu'est la parenté, l'histoire de l'île, la langue créole, etc. etc.... S'il permet de questionner autrement le rapport au foncier, il interroge aussi d'autres champs : l'espace, la terre, le pouvoir sont ici les partenaires du foncier pour l'ethnologie. Ils sont à penser avec les notions de bien, de personne et de revenu.
Nous avons privilégiés les travaux existant à La Réunion en nous intéressant plus particulièrement à 4 thématiques :
- les modes d'accession;
- les modes d'appropriation;
- la succession-transmission de biens;
- l'évolution des stratégies au sein des familles
Ces thèmes servent de grille de lecture et sont appliqués aux études réalisées afin d’appréhender, lorsqu'elles ont été identifiées, règles, coutumes, et représentations qui s'affrontent dans cette île.Nature du document : Etude Recherche expérimentale sur le foncier : approche ehtnologique [texte imprimé] . - [S.l.] : GRAFOS - Groupe pour la Recherche Appliquée et la Formation en Sciences Humaines, 1995 . - 1 vol. (74 p.) ; 30 X 21 cm.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0204 - PAYSAGES ET SITES:PAYSAGE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT DE PROPRIETE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:FONCIER
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:FONCIER:AMENAGEMENT FONCIER
[ECOPLANETE] 0800 - INDUSTRIE:0802 - INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES:INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE:INDUSTRIE SUCRIERE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1701 - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES:SCIENCES SOCIALES:ETHNOLOGIE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNIONMots-clés : AMÉNAGEMENT PROPRIÉTÉ Résumé : Extrait de l'introduction :
La question de la maîtrise du foncier sur l'île a, depuis de longues années, fait surgir de nombreuses réflexions.
Ce travail reprend 10 années de travaux anthropologiques menés dans l'île. Il repose sur de nombreux "supposés connus", à savoir ce qu'est la parenté, l'histoire de l'île, la langue créole, etc. etc.... S'il permet de questionner autrement le rapport au foncier, il interroge aussi d'autres champs : l'espace, la terre, le pouvoir sont ici les partenaires du foncier pour l'ethnologie. Ils sont à penser avec les notions de bien, de personne et de revenu.
Nous avons privilégiés les travaux existant à La Réunion en nous intéressant plus particulièrement à 4 thématiques :
- les modes d'accession;
- les modes d'appropriation;
- la succession-transmission de biens;
- l'évolution des stratégies au sein des familles
Ces thèmes servent de grille de lecture et sont appliqués aux études réalisées afin d’appréhender, lorsqu'elles ont été identifiées, règles, coutumes, et représentations qui s'affrontent dans cette île.Nature du document : Etude Réservation
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