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REGLEMENT COMMUNAUTAIRE |



Proposition de réglement de l'Union européenne sur les espèces exotiques envahissantes : état d'avancement / Nadia Le Botlan
Titre : Proposition de réglement de l'Union européenne sur les espèces exotiques envahissantes : état d'avancement Type de document : texte imprimé Auteurs : Nadia Le Botlan, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDE) Année de publication : 14/03/2014 Importance : 23 p. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE
[ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0401 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:POLITIQUE:POLITIQUE COMMUNAUTAIRE:INSTITUTIONS EUROPEENNES:COMMISSION EUROPEENNE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT DERIVE:REGLEMENT COMMUNAUTAIRERésumé : Communication synthétisant les dernières avancées relatives au règlement de l'Union européenne sur les espèces exotiques envahissantes.
Au sommaire :
- Cadre international et européen
- Les objectifs du règlement
- La procédure législative
- Les principaux thèmes débattus par les 28 Etats au Conseil
- Les évolutions principales du projet de règlement par rapport à la proposition de la Commission
- Les implications nationalesProposition de réglement de l'Union européenne sur les espèces exotiques envahissantes : état d'avancement [texte imprimé] / Nadia Le Botlan, Auteur . - Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDE), 14/03/2014 . - 23 p.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE
[ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0401 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:POLITIQUE:POLITIQUE COMMUNAUTAIRE:INSTITUTIONS EUROPEENNES:COMMISSION EUROPEENNE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT DERIVE:REGLEMENT COMMUNAUTAIRERésumé : Communication synthétisant les dernières avancées relatives au règlement de l'Union européenne sur les espèces exotiques envahissantes.
Au sommaire :
- Cadre international et européen
- Les objectifs du règlement
- La procédure législative
- Les principaux thèmes débattus par les 28 Etats au Conseil
- Les évolutions principales du projet de règlement par rapport à la proposition de la Commission
- Les implications nationalesExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Num_241 _ _ Fichier numérique Centre de documentation siège Espèces invasives Exclu du prêt