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Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesCode de l'environnement : commenté / Chantal Cans
Titre : Code de l'environnement : commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Chantal Cans, Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur ; Edith Dejean, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 14e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 1 vol (XLII-3277 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10308-9 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Nature du document : Code Code de l'environnement : commenté [texte imprimé] / Chantal Cans, Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur ; Edith Dejean, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 14e éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol (XLII-3277 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-10308-9
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Nature du document : Code
Titre : Code de l'environnement : commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Chantal Cans, Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur ; Edith Dejean, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 12e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Importance : 1 vol (XL-2999 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08236-0 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Nature du document : Code Code de l'environnement : commenté [texte imprimé] / Chantal Cans, Auteur ; Philippe Billet (1964-....), Auteur ; Edith Dejean, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 12e éd. . - Paris : Dalloz, 2009 . - 1 vol (XL-2999 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-08236-0
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Nature du document : Code Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000000934 502 ENV Ouvrage Bibliothèque secteur Est Droit Exclu du prêt PNR0000001518 502 ENV Ouvrage Bibliothèque secteur Nord Droit Disponible PNR0000000933 502 ENV Ouvrage Bibliothèque secteur Ouest Droit Exclu du prêt PNR0000000932 502 ENV Ouvrage Bibliothèque secteur Sud Droit Exclu du prêt
Titre : Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucile Stahl, Auteur Editeur : Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin) Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (807 p.) Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer [texte imprimé] / Lucile Stahl, Auteur . - Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin), 2009 . - 1 vol. (807 p.).
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Num_381 _ _ Fichier numérique Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt
Titre : Examens environnementaux de l'OCDE France Type de document : texte imprimé Auteurs : OCDE - Organisation de Coopération et de Développement Economiques, Auteur Editeur : Paris : OCDE - Organisation de Coopération et de Développement Economiques Année de publication : 2005 Importance : 1 vol. (265 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-64-00913-4 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:ETAT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PLANIFICATION ENVIRONNEMENTALE:PLAN NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0401 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:POLITIQUE:POLITIQUE INTERNATIONALE:COOPERATION INTERNATIONALE
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0403 - ECONOMIE:ECONOMIE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT
[ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE
[ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:CONSOMMATION D'ENERGIE:ELECTRICITE
[ECOPLANETE] 1100 - HYGIENE - SANTE - MEDECINE:SANTE
[ECOPLANETE] 1300 - AIR ET CLIMAT:1302 - POLLUTION ATMOSPHERIQUE:AIR
[ECOPLANETE] 1300 - AIR ET CLIMAT:1302 - POLLUTION ATMOSPHERIQUE:QUALITE DE L'AIR
[ECOPLANETE] 1400 - EAU
[ECOPLANETE] 1400 - EAU:1407 - QUALITE ET TRAITEMENT DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1701 - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES:SCIENCES SOCIALES:PSYCHOSOCIOLOGIE:PERCEPTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):ETUDE D'ENVIRONNEMENTMots-clés : GESTION ENVIRONNEMENTALE ENGAGEMENT INTERNATIONAL Résumé : Extrait de la 4e de couverture :
Cet ouvrage s'inscrit dans le programme d'examens environnementaux que conduit l'OCDE sur des pays membres. Les efforts menés pour atteindre les objectifs nationaux et satisfaire aux engagements internationaux y sont évalués en détail. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales et conduisent à des recommandations sur les progrès à faire dans les domaines de l'environnement et du développement durable.
Au sommaire :
1. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
- Gestion de l'environnement
- Vers un développement durable
- Engagement internationaux
PARTIE I - GESTION ENVIRONNEMENTALE
2. GESTION DE L'AIR
- Objectifs
- Gestion de l'air
- Intégration des préoccupations sur l'air au secteur des transports
3. GESTION DE L'EAU
- Objectifs de gestion de l'eau
- Gestion de la qualité
- Gestion de la ressource
- Mise en oeuvre de la réglementation
- Gestion par bassin et application du principe utilisateur payeur et pollueur payeur
4. GESTION DE LA NATURE ET DE LA BIODIVERSITE
- Objectifs
- Biodiversité en France métropolitaine
- Paysages
- Collectivités d'outre-mer
- Engagements internationaux
- Financement de la gestion de la nature
PARTIE II - DEVELOPPEMENT DURABLE
5. INTERFACE ENVIRONNEMENT-ECONOMIE
- Développement durable
- Gestion de l'environnement
6. INTERFACE ENVIRONNEMENT-SOCIAL
- Environnement et emploi
- Accès à l'eau et à l'électricité
- Environnement et santé
- Démocratie environnementale : information, accès à l'information et participation
- Les français et l'environnement : perception, connaissances et pratiques
7. INTEGRATION SECTORIELLE : ENERGIE
- Evolution générale du secteur et impact sur l'environnement
- Intensité et efficacité énergétiques, découplage
- Energies renouvelables
- Gestion des incidences environnementales et de la sûreté
- Intégration institutionnelle
- Intégration par le marché
PARTIE III - ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
8. COOPERATION INTERNATIONALE
- Objectifs
- Protection du climat
- Pollution transfrontière
- Pollution marine
- Gestion des ressources marines
- Commerce international et environnement
- Financement du développement
Liste des figures, tableaux et encadrésNature du document : Monographie Examens environnementaux de l'OCDE France [texte imprimé] / OCDE - Organisation de Coopération et de Développement Economiques, Auteur . - Paris : OCDE - Organisation de Coopération et de Développement Economiques, 2005 . - 1 vol. (265 p.) : couv. ill. en coul. ; 23 cm.
ISBN : 978-92-64-00913-4
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:ETAT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PLANIFICATION ENVIRONNEMENTALE:PLAN NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0401 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:POLITIQUE:POLITIQUE INTERNATIONALE:COOPERATION INTERNATIONALE
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0403 - ECONOMIE:ECONOMIE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT
[ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE
[ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:CONSOMMATION D'ENERGIE:ELECTRICITE
[ECOPLANETE] 1100 - HYGIENE - SANTE - MEDECINE:SANTE
[ECOPLANETE] 1300 - AIR ET CLIMAT:1302 - POLLUTION ATMOSPHERIQUE:AIR
[ECOPLANETE] 1300 - AIR ET CLIMAT:1302 - POLLUTION ATMOSPHERIQUE:QUALITE DE L'AIR
[ECOPLANETE] 1400 - EAU
[ECOPLANETE] 1400 - EAU:1407 - QUALITE ET TRAITEMENT DE L'EAU:QUALITE DE L'EAU
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1701 - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES:SCIENCES SOCIALES:PSYCHOSOCIOLOGIE:PERCEPTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):ETUDE D'ENVIRONNEMENTMots-clés : GESTION ENVIRONNEMENTALE ENGAGEMENT INTERNATIONAL Résumé : Extrait de la 4e de couverture :
Cet ouvrage s'inscrit dans le programme d'examens environnementaux que conduit l'OCDE sur des pays membres. Les efforts menés pour atteindre les objectifs nationaux et satisfaire aux engagements internationaux y sont évalués en détail. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales et conduisent à des recommandations sur les progrès à faire dans les domaines de l'environnement et du développement durable.
Au sommaire :
1. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
- Gestion de l'environnement
- Vers un développement durable
- Engagement internationaux
PARTIE I - GESTION ENVIRONNEMENTALE
2. GESTION DE L'AIR
- Objectifs
- Gestion de l'air
- Intégration des préoccupations sur l'air au secteur des transports
3. GESTION DE L'EAU
- Objectifs de gestion de l'eau
- Gestion de la qualité
- Gestion de la ressource
- Mise en oeuvre de la réglementation
- Gestion par bassin et application du principe utilisateur payeur et pollueur payeur
4. GESTION DE LA NATURE ET DE LA BIODIVERSITE
- Objectifs
- Biodiversité en France métropolitaine
- Paysages
- Collectivités d'outre-mer
- Engagements internationaux
- Financement de la gestion de la nature
PARTIE II - DEVELOPPEMENT DURABLE
5. INTERFACE ENVIRONNEMENT-ECONOMIE
- Développement durable
- Gestion de l'environnement
6. INTERFACE ENVIRONNEMENT-SOCIAL
- Environnement et emploi
- Accès à l'eau et à l'électricité
- Environnement et santé
- Démocratie environnementale : information, accès à l'information et participation
- Les français et l'environnement : perception, connaissances et pratiques
7. INTEGRATION SECTORIELLE : ENERGIE
- Evolution générale du secteur et impact sur l'environnement
- Intensité et efficacité énergétiques, découplage
- Energies renouvelables
- Gestion des incidences environnementales et de la sûreté
- Intégration institutionnelle
- Intégration par le marché
PARTIE III - ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
8. COOPERATION INTERNATIONALE
- Objectifs
- Protection du climat
- Pollution transfrontière
- Pollution marine
- Gestion des ressources marines
- Commerce international et environnement
- Financement du développement
Liste des figures, tableaux et encadrésNature du document : Monographie
