30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : actes des Journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature / Michel Durousseau

Public ISBD Titre : 30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : actes des Journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Durousseau, Auteur ; Henri Jaffeux, Auteur ; Keerti Averbouch, Auteur ; Christophe Aubel, Auteur ; [et al.], Auteur Editeur : Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables Année de publication : 2007 Importance : 1 vol. (360 p.) Présentation : couv. ill. en coul., photogr. en coul. Format : 17 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096886-9 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FAUNE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FLORE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0403 - ECONOMIE:ECONOMIE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT NATIONAL [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:ORGANISATION ADMINISTRATIVE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE Mots-clés : DROIT LOCAL Résumé : Au sommaire : 12 octobre 2006 - 30 ans de protection de la nature - SFDE Strasbourg I - Histoire et concept II - La protection des espèces et des milieux III - Les outils spéciaux pour la protection de la nature Regards croisés : 30 ans après, quelles perspectives pour les acteurs de la protection de la nature ? 14 novembre 2006 - Journée anniversaire de la loi de 1976 - MEDD Première table ronde : quel bilan 30 ans après ? Deuxième table ronde : l'héritage de la loi de 1976 à l'heure de l'Europe et des perspectives environnementales gloabales du XXIe siècle 15 novembre 2006 - Assises pour la Biodiversité au Sénat Première table ronde - agir du national au local et du local au national Deuxième table ronde - cohérence de l'action sur les territoires Troisième table ronde - l'économie pour la biodiversité Ensemble pour la biodiversité Nature du document : Rapport 30 ans de protection de la nature, bilan et perspectives, 1976-2006 : actes des Journées anniversaire de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature [texte imprimé] / Michel Durousseau, Auteur ; Henri Jaffeux, Auteur ; Keerti Averbouch, Auteur ; Christophe Aubel, Auteur ; [et al.], Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, 2007 . - 1 vol. (360 p.) : couv. ill. en coul., photogr. en coul. ; 17 x 24 cm. ISBN : 978-2-11-096886-9 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FAUNE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FLORE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0403 - ECONOMIE:ECONOMIE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT NATIONAL [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:ORGANISATION ADMINISTRATIVE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE Mots-clés : DROIT LOCAL Résumé : Au sommaire : 12 octobre 2006 - 30 ans de protection de la nature - SFDE Strasbourg I - Histoire et concept II - La protection des espèces et des milieux III - Les outils spéciaux pour la protection de la nature Regards croisés : 30 ans après, quelles perspectives pour les acteurs de la protection de la nature ? 14 novembre 2006 - Journée anniversaire de la loi de 1976 - MEDD Première table ronde : quel bilan 30 ans après ? Deuxième table ronde : l'héritage de la loi de 1976 à l'heure de l'Europe et des perspectives environnementales gloabales du XXIe siècle 15 novembre 2006 - Assises pour la Biodiversité au Sénat Première table ronde - agir du national au local et du local au national Deuxième table ronde - cohérence de l'action sur les territoires Troisième table ronde - l'économie pour la biodiversité Ensemble pour la biodiversité Nature du document : Rapport

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Collectivités territoriales, relever le défi de la loi Grenelle II : tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales / Gwendoline Paul

Public ISBD Titre : Collectivités territoriales, relever le défi de la loi Grenelle II : tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Auteurs : Gwendoline Paul, Auteur Editeur : Paris : Gualino-Lextenso Année de publication : 2011 Collection : Territoriale, ISSN 2112-9398 Importance : 1 vol. (252 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01521-9 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:GRENELLE ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:ORGANISATION ADMINISTRATIVE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE Résumé : Cet ouvrage, destiné aux élus et aux fonctionnaires des collectivités territoriales, présente de façon accessible les contenus de la loi grenelle II et leur application dans les politiques publiques locales intégrant une dimension environnementale. Les différents domaines concernés sont les suivants : Les bâtiments / l'urbanisme / La publicité et les enseignes / Les transports / L'énergie et le climat / La biodiversité / Les déchets / Les risques naturels / La santé / L'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement / La gouvernance. Nature du document : Guide technique Collectivités territoriales, relever le défi de la loi Grenelle II : tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales [texte imprimé] / Gwendoline Paul, Auteur . - Paris : Gualino-Lextenso, 2011 . - 1 vol. (252 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm. - (Territoriale, ISSN 2112-9398) . ISBN : 978-2-297-01521-9 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:GRENELLE ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:ORGANISATION ADMINISTRATIVE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE Résumé : Cet ouvrage, destiné aux élus et aux fonctionnaires des collectivités territoriales, présente de façon accessible les contenus de la loi grenelle II et leur application dans les politiques publiques locales intégrant une dimension environnementale. Les différents domaines concernés sont les suivants : Les bâtiments / l'urbanisme / La publicité et les enseignes / Les transports / L'énergie et le climat / La biodiversité / Les déchets / Les risques naturels / La santé / L'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement / La gouvernance. Nature du document : Guide technique

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Le contentieux des infractions contre la nature à La Réunion / Martine Fabre

Public ISBD Titre : Le contentieux des infractions contre la nature à La Réunion Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Fabre, Auteur ; Hervé Pujol, Auteur ; Dominique Gatumel, Auteur Editeur : Montpellier : Institut de Recherche et d'Etudes pour le Traiement de l'Information Juridique (IRETIJ) Année de publication : 2005 Importance : 1 vol. (44 p.) Présentation : graph. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:CHASSE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:PECHE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE L'ENVIRONNEMENT:DOMMAGE ECOLOGIQUE:DELINQUANCE ENVIRONNEMENTALE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:INTERDICTION [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Mots-clés : SAISIE Résumé : Au sommaire : I. LE CONTRÔLE DU RESPECT DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT A) Analyse quantitative des infractions 1°) Classification des infractions 2°) Répartition spatiale des infractions B) Analyse qualitative des infractions 1°) La chasse illégale 2°) La pêche illégale 3°) Les infractions en matière de végétaux protégés 4°) Les défrichements, les déversements de déblais ou les constructions interdites 5°) Les divagations d’animaux II) LE TRAITEMENT JURIDIQUE ET JUDICIAIRE DES INFRACTIONS AU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT A) DES RÉPONSES PÉNALES VARIÉES 1°) Les saisies au moment de la contravention 2°) Les suites données au procès-verbal B) LES DÉLINQUANTS 1°) La typologie des délinquants 2°) Les suites judiciaires pour les délinquants CONCLUSION Note de contenu : Etude commanditée dans le cadre du projet PASTOFOR « Gestion du pastoralisme en milieu naturel à protection forte » Rapport d’étude, Septembre 2005. Faisant suite à la mission de Marie Hélène Poncet, également de l’IRETIJ, du 15 février au 30 avril 2004. Accueillie par : Sigrid Aubert. Nature du document : Etude Code fiches action : P09-03/P21 Le contentieux des infractions contre la nature à La Réunion [texte imprimé] / Martine Fabre, Auteur ; Hervé Pujol, Auteur ; Dominique Gatumel, Auteur . - Montpellier : Institut de Recherche et d'Etudes pour le Traiement de l'Information Juridique (IRETIJ), 2005 . - 1 vol. (44 p.) : graph. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:CHASSE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:PECHE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE L'ENVIRONNEMENT:DOMMAGE ECOLOGIQUE:DELINQUANCE ENVIRONNEMENTALE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:INTERDICTION [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Mots-clés : SAISIE Résumé : Au sommaire : I. LE CONTRÔLE DU RESPECT DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT A) Analyse quantitative des infractions 1°) Classification des infractions 2°) Répartition spatiale des infractions B) Analyse qualitative des infractions 1°) La chasse illégale 2°) La pêche illégale 3°) Les infractions en matière de végétaux protégés 4°) Les défrichements, les déversements de déblais ou les constructions interdites 5°) Les divagations d’animaux II) LE TRAITEMENT JURIDIQUE ET JUDICIAIRE DES INFRACTIONS AU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT A) DES RÉPONSES PÉNALES VARIÉES 1°) Les saisies au moment de la contravention 2°) Les suites données au procès-verbal B) LES DÉLINQUANTS 1°) La typologie des délinquants 2°) Les suites judiciaires pour les délinquants CONCLUSION Note de contenu : Etude commanditée dans le cadre du projet PASTOFOR « Gestion du pastoralisme en milieu naturel à protection forte » Rapport d’étude, Septembre 2005. Faisant suite à la mission de Marie Hélène Poncet, également de l’IRETIJ, du 15 février au 30 avril 2004. Accueillie par : Sigrid Aubert. Nature du document : Etude Code fiches action : P09-03/P21

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Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer / Lucile Stahl

Public ISBD Titre : Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucile Stahl, Auteur Editeur : Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin) Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (807 p.) Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MER Mots-clés : EEE  ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire : PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier - Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer - Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales - Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer - Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces - Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine - Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux - Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines - Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité - Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique - Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire - Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer - Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin - Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marine Note de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET Bibliogr. p.747-796 Nature du document : Thèse Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer [texte imprimé] / Lucile Stahl, Auteur . - Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin), 2009 . - 1 vol. (807 p.). Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MER Mots-clés : EEE  ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire : PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier - Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer - Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales - Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer - Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces - Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine - Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux - Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines - Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité - Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique - Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire - Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer - Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin - Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marine Note de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET Bibliogr. p.747-796 Nature du document : Thèse

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Espèces exotiques envahissantes : Les nouvelles obligations des particuliers, associations, collectivités… à La Réunion / Agence française pour la biodiversité

Public ISBD Titre : Espèces exotiques envahissantes : Les nouvelles obligations des particuliers, associations, collectivités… à La Réunion Type de document : document électronique Auteurs : Agence française pour la biodiversité, Auteur ; Office national de la chasse et de la faune sauvage, Auteur Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2019 Importance : 24 pages Présentation : photograph. Note générale : Document d'information présentant les espèces exotiques identifiées comme envahissantes à La Réunion. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:ABONDANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:DOMINANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:COMPETITION ECOLOGIQUE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FLORE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Note de contenu : Introduction. Qu’est-ce qu’une espèce exotique envahissante ? Certains animaux ou végétaux originaires d’autres territoires et introduits volontairement ou involontairement par l’Homme peuvent présenter une réelle menace pour notre biodiversité par prédation, compétition, transmission de maladies, hybridation avec les espèces locales, modification des milieux naturels, altération des services rendus par la nature, etc. Ils peuvent également occasionner des impacts négatifs sur les activités économiques voire sur la santé humaine. Tous les milieux (terrestres, aquatiques et marins), et tout particulièrement les îles d’Outre-mer, sont impactés par ces espèces exotiques envahissantes. Une nouvelle réglementation, traduction en droit français, notamment de la réglementation européenne, entre progressivement en vigueur en France depuis 2018 pour en limiter les effets négatifs. À La Réunion, toute introduction dans le milieu naturel d’espèce végétale ou animale non indigène est désormais interdite (arrêté ministériel du 9 février 2018).De façon plus restrictive, une liste de 153 plantes envahissantes ou potentiellement envahissantes a été publiée le 1er avril 2019, pour lesquelles tous les usages portant sur des spécimens vivants sont interdits. Quelques-unes d’entre elles sont illustrées dans ce document d’information. Nature du document : Guide pratique Espèces exotiques envahissantes : Les nouvelles obligations des particuliers, associations, collectivités… à La Réunion [document électronique] / Agence française pour la biodiversité, Auteur ; Office national de la chasse et de la faune sauvage, Auteur . - Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire, 2019 . - 24 pages : photograph. Document d'information présentant les espèces exotiques identifiées comme envahissantes à La Réunion. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:ABONDANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:DOMINANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:COMPETITION ECOLOGIQUE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FLORE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Note de contenu : Introduction. Qu’est-ce qu’une espèce exotique envahissante ? Certains animaux ou végétaux originaires d’autres territoires et introduits volontairement ou involontairement par l’Homme peuvent présenter une réelle menace pour notre biodiversité par prédation, compétition, transmission de maladies, hybridation avec les espèces locales, modification des milieux naturels, altération des services rendus par la nature, etc. Ils peuvent également occasionner des impacts négatifs sur les activités économiques voire sur la santé humaine. Tous les milieux (terrestres, aquatiques et marins), et tout particulièrement les îles d’Outre-mer, sont impactés par ces espèces exotiques envahissantes. Une nouvelle réglementation, traduction en droit français, notamment de la réglementation européenne, entre progressivement en vigueur en France depuis 2018 pour en limiter les effets négatifs. À La Réunion, toute introduction dans le milieu naturel d’espèce végétale ou animale non indigène est désormais interdite (arrêté ministériel du 9 février 2018).De façon plus restrictive, une liste de 153 plantes envahissantes ou potentiellement envahissantes a été publiée le 1er avril 2019, pour lesquelles tous les usages portant sur des spécimens vivants sont interdits. Quelques-unes d’entre elles sont illustrées dans ce document d’information. Nature du document : Guide pratique

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