Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer / Lucile Stahl

Public ISBD Titre : Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucile Stahl, Auteur Editeur : Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin) Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (807 p.) Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MER Mots-clés : EEE  ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire : PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier - Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer - Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales - Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer - Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces - Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine - Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux - Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines - Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité - Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique - Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire - Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer - Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin - Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marine Note de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET Bibliogr. p.747-796 Nature du document : Thèse Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer [texte imprimé] / Lucile Stahl, Auteur . - Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin), 2009 . - 1 vol. (807 p.). Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MER Mots-clés : EEE  ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire : PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier - Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer - Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales - Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer - Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces - Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine - Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux - Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines - Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité - Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique - Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire - Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer - Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin - Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marine Note de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET Bibliogr. p.747-796 Nature du document : Thèse

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L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde / Jennifer Ruth Heuck

Public ISBD Titre : L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Jennifer Ruth Heuck, Auteur Editeur : Grenoble : CIPRA France Année de publication : 2008 Importance : 1 vol. (130 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm Prix : 22 € Note générale : Ouvrage issu d'un rapport de recherche réalisé en août 2008 sous la direction de Monsieur Philippe Yolka, professeur de droit public, Université Mendès France, Grenoble. Cet ouvrage a servi de support au séminaire : "L'utilisation de l'hélicoptère et autres vols de loisirs dans les Alpes" le 9 décembre 2009 au Manège à Chambéry. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:LEGISLATION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT INTERNATIONAL [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION [ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT:MOYEN DE TRANSPORT:HELICOPTERE [ECOPLANETE] 1200 - BRUIT:ACOUSTIQUE:AGRESSION ACOUSTIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:MONTAGNE Résumé : Au sommaire : - Législation française Atterissage et décollage Autres législations pertinentes Constat des infractions et sanctions Des problématiques spécifiques à la frontière franco-italienne - Le droit international, le droit cmmunautaire et les droits étrangers L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde [texte imprimé] / Jennifer Ruth Heuck, Auteur . - Grenoble : CIPRA France, 2008 . - 1 vol. (130 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm. 22 € Ouvrage issu d'un rapport de recherche réalisé en août 2008 sous la direction de Monsieur Philippe Yolka, professeur de droit public, Université Mendès France, Grenoble. Cet ouvrage a servi de support au séminaire : "L'utilisation de l'hélicoptère et autres vols de loisirs dans les Alpes" le 9 décembre 2009 au Manège à Chambéry. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:LEGISLATION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT INTERNATIONAL [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION [ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT:MOYEN DE TRANSPORT:HELICOPTERE [ECOPLANETE] 1200 - BRUIT:ACOUSTIQUE:AGRESSION ACOUSTIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:MONTAGNE Résumé : Au sommaire : - Législation française Atterissage et décollage Autres législations pertinentes Constat des infractions et sanctions Des problématiques spécifiques à la frontière franco-italienne - Le droit international, le droit cmmunautaire et les droits étrangers

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