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Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer / Lucile Stahl
Titre : Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucile Stahl, Auteur Editeur : Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin) Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (807 p.) Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer [texte imprimé] / Lucile Stahl, Auteur . - Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin), 2009 . - 1 vol. (807 p.).
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Num_381 _ _ Fichier numérique Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde / Jennifer Ruth Heuck
Titre : L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Jennifer Ruth Heuck, Auteur Editeur : Grenoble : CIPRA France Année de publication : 2008 Importance : 1 vol. (130 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm Prix : 22 € Note générale : Ouvrage issu d'un rapport de recherche réalisé en août 2008 sous la direction de Monsieur Philippe Yolka, professeur de droit public, Université Mendès France, Grenoble.
Cet ouvrage a servi de support au séminaire : "L'utilisation de l'hélicoptère et autres vols de loisirs dans les Alpes" le 9 décembre 2009 au Manège à Chambéry.Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:LEGISLATION
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT INTERNATIONAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT:MOYEN DE TRANSPORT:HELICOPTERE
[ECOPLANETE] 1200 - BRUIT:ACOUSTIQUE:AGRESSION ACOUSTIQUE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:MONTAGNERésumé : Au sommaire :
- Législation française
Atterissage et décollage
Autres législations pertinentes
Constat des infractions et sanctions
Des problématiques spécifiques à la frontière franco-italienne
- Le droit international, le droit cmmunautaire et les droits étrangersL'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde [texte imprimé] / Jennifer Ruth Heuck, Auteur . - Grenoble : CIPRA France, 2008 . - 1 vol. (130 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
22 €
Ouvrage issu d'un rapport de recherche réalisé en août 2008 sous la direction de Monsieur Philippe Yolka, professeur de droit public, Université Mendès France, Grenoble.
Cet ouvrage a servi de support au séminaire : "L'utilisation de l'hélicoptère et autres vols de loisirs dans les Alpes" le 9 décembre 2009 au Manège à Chambéry.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:LEGISLATION
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT INTERNATIONAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT:MOYEN DE TRANSPORT:HELICOPTERE
[ECOPLANETE] 1200 - BRUIT:ACOUSTIQUE:AGRESSION ACOUSTIQUE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:MONTAGNERésumé : Au sommaire :
- Législation française
Atterissage et décollage
Autres législations pertinentes
Constat des infractions et sanctions
Des problématiques spécifiques à la frontière franco-italienne
- Le droit international, le droit cmmunautaire et les droits étrangers