Analyse comparative des modes de gouvernance des aires protégées : application au cas des parcs nationaux / Solène Cassonnet

Public ISBD Titre : Analyse comparative des modes de gouvernance des aires protégées : application au cas des parcs nationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Solène Cassonnet, Auteur ; Thierry Lefebvre, Auteur Editeur : Paris : Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) - Comité français Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (108 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 30 x 21 cm Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:AIRE MARINE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0401 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:SYSTEME POLITIQUE:DEMOCRATIE PARTICIPATIVE:GOUVERNANCE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:CODE DE L'ENVIRONNEMENT:LOI PARCS NATIONAUX, PARCS NATURELS MARINS ET PARCS NATURELS REGIONAUX 2006-436 [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE [ECOPLANETE] 1800 - DIVERS:1803 - MOTS OUTILS:GESTION Résumé : Extrait de l'introduction : Afin de donner un nouveau souffle à la politique des parcs nationaux de France, la loi du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux vient opérer un changement majeur en terme de gouvernance, en modifiant leur organisation territoriale et leur système de gouvernance, et en favorisant une plus grande implication des collectivités territoriales et des acteurs locaux dans les organes de décisions et les dispositifs de gestion. Les objectifs de cette étude vise à offrir un panorama de la diversité des modes de gouvernance des parcs nationaux, à contribuer à une réflexion internationale de l'UICN sur la gouvernance des aires protégées et à nourrir, par des exemples réels, la réflexion sur le système français des parcs nationaux - en comparant le modèle français à celui d'autres pays. Analyse comparative des modes de gouvernance des aires protégées : application au cas des parcs nationaux [texte imprimé] / Solène Cassonnet, Auteur ; Thierry Lefebvre, Auteur . - Paris : Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) - Comité français, 2013 . - 1 vol. (108 p.) : couv. ill. en coul. ; 30 x 21 cm. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:AIRE MARINE PROTEGEE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0401 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE:SYSTEME POLITIQUE:DEMOCRATIE PARTICIPATIVE:GOUVERNANCE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:CODE DE L'ENVIRONNEMENT:LOI PARCS NATIONAUX, PARCS NATURELS MARINS ET PARCS NATURELS REGIONAUX 2006-436 [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE [ECOPLANETE] 1800 - DIVERS:1803 - MOTS OUTILS:GESTION Résumé : Extrait de l'introduction : Afin de donner un nouveau souffle à la politique des parcs nationaux de France, la loi du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux vient opérer un changement majeur en terme de gouvernance, en modifiant leur organisation territoriale et leur système de gouvernance, et en favorisant une plus grande implication des collectivités territoriales et des acteurs locaux dans les organes de décisions et les dispositifs de gestion. Les objectifs de cette étude vise à offrir un panorama de la diversité des modes de gouvernance des parcs nationaux, à contribuer à une réflexion internationale de l'UICN sur la gouvernance des aires protégées et à nourrir, par des exemples réels, la réflexion sur le système français des parcs nationaux - en comparant le modèle français à celui d'autres pays.

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Outils juridiques pour la protection des espaces naturels / Atelier Technique des Espaces Naturels (Montpellier) 

Public ISBD Titre : Outils juridiques pour la protection des espaces naturels Type de document : document électronique Auteurs : Atelier Technique des Espaces Naturels (Montpellier), Auteur Editeur : Montpellier : L'atelier technique des espaces naturels - ATEN Année de publication : 2005 Collection : Cahiers techniques Sous-collection : Droit et police de la nature num. 78 Note générale : Ce cahier technique est consultable sur le site de la bibliothèque en ligne de l'ATEN Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL:ESPACE PROTEGE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:REGLEMENTATION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE Résumé : Au sommaire : - Inventaire patrimonial - Protection au titre d'un texte international ou européen - Protection conventionnelle - Protection législative directe - Protection par la maîtrise foncière - Protection réglementaire En ligne : http://ct78.espaces-naturels.fr/ Format de la ressource électronique : Site internet Outils juridiques pour la protection des espaces naturels [document électronique] / Atelier Technique des Espaces Naturels (Montpellier), Auteur . - Montpellier (Ensam, 2, place Viala, 34060) : L'atelier technique des espaces naturels - ATEN, 2005. - (Cahiers techniques. Droit et police de la nature; 78) . Ce cahier technique est consultable sur le site de la bibliothèque en ligne de l'ATEN Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL:ESPACE PROTEGE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:REGLEMENTATION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE Résumé : Au sommaire : - Inventaire patrimonial - Protection au titre d'un texte international ou européen - Protection conventionnelle - Protection législative directe - Protection par la maîtrise foncière - Protection réglementaire En ligne : http://ct78.espaces-naturels.fr/ Format de la ressource électronique : Site internet

Parc national de La Réunion - Fondements juridiques

Public ISBD Titre : Parc national de La Réunion - Fondements juridiques Type de document : texte imprimé Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL:PARC NATIONAL DE LA REUNION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:CODE DE L'ENVIRONNEMENT:LOI PARCS NATIONAUX, PARCS NATURELS MARINS ET PARCS NATURELS REGIONAUX 2006-436 [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE Résumé : Dossier réunissant les textes juridiques à l'origine de la création du Parc national de La Réunion : - Loi relative aux parcs nationaux en date du 14 avril 2006 / Décrets d'application - Décret de création du Parc national de La Réunion en date du 5 mars 2007 - Fonctionnement des instances : Règlement intérieur du Bureau en date du 5 avril 2007 / Règlement intérieur du Conseil d’Administration en date du 5 avril / Règlement intérieur du Conseil Scientifique en date du 5 avril 2007 - Arrêté du 9 mars 2015 constatant les adhésions à la charte du Parc national de La Réunion + carte du périmètre effectif du Parc national de La Réunion. Nature du document : Texte réglementaire Parc national de La Réunion - Fondements juridiques [texte imprimé] . - [s.d.]. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL:PARC NATIONAL DE LA REUNION [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:CODE DE L'ENVIRONNEMENT:LOI PARCS NATIONAUX, PARCS NATURELS MARINS ET PARCS NATURELS REGIONAUX 2006-436 [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE Résumé : Dossier réunissant les textes juridiques à l'origine de la création du Parc national de La Réunion : - Loi relative aux parcs nationaux en date du 14 avril 2006 / Décrets d'application - Décret de création du Parc national de La Réunion en date du 5 mars 2007 - Fonctionnement des instances : Règlement intérieur du Bureau en date du 5 avril 2007 / Règlement intérieur du Conseil d’Administration en date du 5 avril / Règlement intérieur du Conseil Scientifique en date du 5 avril 2007 - Arrêté du 9 mars 2015 constatant les adhésions à la charte du Parc national de La Réunion + carte du périmètre effectif du Parc national de La Réunion. Nature du document : Texte réglementaire

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Parcs nationaux français - Textes juridiques

Public ISBD Titre : Parcs nationaux français - Textes juridiques Type de document : texte imprimé Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE Résumé : Dossier réunissant les textes juridiques relatifs aux Parc nationaux français - Mise à jour régulière Nature du document : Texte réglementaire Parcs nationaux français - Textes juridiques [texte imprimé] . - [s.d.]. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU MILIEU NATUREL:PARC NATIONAL [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE Résumé : Dossier réunissant les textes juridiques relatifs aux Parc nationaux français - Mise à jour régulière Nature du document : Texte réglementaire

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Le PLU : régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme / Isabelle Cassin

Public ISBD Titre : Le PLU : régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Cassin, Auteur Mention d'édition : 3e éd., [à jour de la réforme 2007] Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2007 Importance : 1 vol. (242 p.) Présentation : couv. ill en coul. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12633-4 Note générale : En appendice, choix de textes réglementaires et législatifs Index Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:DROIT ADMINISTRATIF:CONTENTIEUX ADMINISTRATIF [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE [ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:CARTE COMMUNALE [ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME Résumé : Au sommaire de cet ouvrage : - Elaboration du plan local d'urbanisme et modalités d'daptation - Le plan local d'urbanisme dans la hiérarchie des normes - Contenu du plan local d'urbanisme - Aspects contentieux - L'alternative au plan local d'urbanisme : la carte communale Nature du document : Monographie Le PLU : régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme [texte imprimé] / Isabelle Cassin, Auteur  . -  3e éd., [à jour de la réforme 2007] . - Paris : Le Moniteur, 2007 . - 1 vol. (242 p.) : couv. ill en coul. ; 26 cm. ISBN : 978-2-281-12633-4 En appendice, choix de textes réglementaires et législatifs Index Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:DROIT ADMINISTRATIF:CONTENTIEUX ADMINISTRATIF [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE [ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:CARTE COMMUNALE [ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME Résumé : Au sommaire de cet ouvrage : - Elaboration du plan local d'urbanisme et modalités d'daptation - Le plan local d'urbanisme dans la hiérarchie des normes - Contenu du plan local d'urbanisme - Aspects contentieux - L'alternative au plan local d'urbanisme : la carte communale Nature du document : Monographie

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