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Le mémento du garde-chasse particulier / Jean-Pierre Poly
Titre : Le mémento du garde-chasse particulier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Poly, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : Office national de la chasse et de la faune sauvage Année de publication : [s.d] Importance : 1 vol. (60 p.) Présentation : couv. ill. en coul., photogr. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:CHASSE
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0405 - METIERS:GARDE CHASSE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE LA CHASSE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:FONCTION PUBLIQUE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:STATUTRésumé : Au sommaire :
Préambule
Conseils pour les gardes-chasse particuliers
- Position administrative des gardes-chasse particuliers
- Nomination
- Cessation des fonctions
- Exercice des fonctions
- Compétences juridiques
- Protection juridique des gardes-chasse particuliers
Conseils pratiques
- Conseils pour constater une infraction
- Le procès-verbal et sa rédaction
- Notes diverses
- Conseils aux présidents ou détenteurs de droit de chasse
- Position administrative des gardes-chasse particuliers
- Compétences
- Actions exercées contre les gardes-chasse particuliers
- Défense des gardes-chasse particuliers
- Constitution de partie civile
Agents de développement des fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs - Dispositions spéciales
- Exercice des fonctions
Liste des infractions et textes les prévoyant et les réprimant
Contacts à l’Office national de la chasse et de la faune sauvageNature du document : Guide technique Le mémento du garde-chasse particulier [texte imprimé] / Jean-Pierre Poly, Auteur . - Paris (FRANCE) : Office national de la chasse et de la faune sauvage, [s.d] . - 1 vol. (60 p.) : couv. ill. en coul., photogr. en coul.
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0106 - CHASSE ET PECHE:CHASSE
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0405 - METIERS:GARDE CHASSE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE L'ENVIRONNEMENT:POLICE DE LA CHASSE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:ADMINISTRATION:FONCTION PUBLIQUE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:STATUTRésumé : Au sommaire :
Préambule
Conseils pour les gardes-chasse particuliers
- Position administrative des gardes-chasse particuliers
- Nomination
- Cessation des fonctions
- Exercice des fonctions
- Compétences juridiques
- Protection juridique des gardes-chasse particuliers
Conseils pratiques
- Conseils pour constater une infraction
- Le procès-verbal et sa rédaction
- Notes diverses
- Conseils aux présidents ou détenteurs de droit de chasse
- Position administrative des gardes-chasse particuliers
- Compétences
- Actions exercées contre les gardes-chasse particuliers
- Défense des gardes-chasse particuliers
- Constitution de partie civile
Agents de développement des fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs - Dispositions spéciales
- Exercice des fonctions
Liste des infractions et textes les prévoyant et les réprimant
Contacts à l’Office national de la chasse et de la faune sauvageNature du document : Guide technique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Num_640 _ _ Fichier numérique Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt