A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'éditeur
CIPRA France
localisé à :
Grenoble
|
Documents disponibles chez cet éditeur



L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde / Jennifer Ruth Heuck
Titre : L'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Jennifer Ruth Heuck, Auteur Editeur : Grenoble : CIPRA France Année de publication : 2008 Importance : 1 vol. (130 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm Prix : 22 € Note générale : Ouvrage issu d'un rapport de recherche réalisé en août 2008 sous la direction de Monsieur Philippe Yolka, professeur de droit public, Université Mendès France, Grenoble.
Cet ouvrage a servi de support au séminaire : "L'utilisation de l'hélicoptère et autres vols de loisirs dans les Alpes" le 9 décembre 2009 au Manège à Chambéry.Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:LEGISLATION
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT INTERNATIONAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:SANCTION PENALE
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):JUSTICE:INFRACTION
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0603 - TRANSPORT ET MOYENS DE TRANSPORT:TRANSPORT:MOYEN DE TRANSPORT:HELICOPTERE
[ECOPLANETE] 1200 - BRUIT:ACOUSTIQUE:AGRESSION ACOUSTIQUE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:MONTAGNERésumé : Au sommaire :
- Législation française
Atterissage et décollage
Autres législations pertinentes
Constat des infractions et sanctions
Des problématiques spécifiques à la frontière franco-italienne
- Le droit international, le droit cmmunautaire et les droits étrangersL'utilisation des hélicoptères à des fins de loisirs en montagne : analyse juridique en France et dans le monde [texte imprimé] / Jennifer Ruth Heuck, Auteur . - Grenoble : CIPRA France, 2008 . - 1 vol. (130 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
22 €
Ouvrage issu d'un rapport de recherche réalisé en août 2008 sous la direction de Monsieur Philippe Yolka, professeur de droit public, Université Mendès France, Grenoble.
Cet ouvrage a servi de support au séminaire : "L'utilisation de l'hélicoptère et autres vols de loisirs dans les Alpes" le 9 décembre 2009 au Manège à Chambéry.
Langues : Français