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Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques / Pascal Planchet
Titre : Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Planchet, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2009 Collection : Essentiels experts Sous-collection : Urbanisme Importance : 1 vol. (455 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12723-2 Note générale : Bibliogr. p. 441-446. Notes bibliogr. Index Langues : Français Résumé : Au sommaire de ce guide expliquant les rouages du droit de l'urbanisme en lien avec la protection du patrimoine :
- Les perspectives ambivalentes de la ville durable
- Réglementation d'urbanisme et préservation du patrimoine
- Autorisations de travaux ou d'aménagements et protection du patrimoineNature du document : Guide pratique Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques [texte imprimé] / Pascal Planchet, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2009 . - 1 vol. (455 p.) ; 21 cm. - (Essentiels experts. Urbanisme) .
ISBN : 978-2-281-12723-2
Bibliogr. p. 441-446. Notes bibliogr. Index
Langues : Français
Résumé : Au sommaire de ce guide expliquant les rouages du droit de l'urbanisme en lien avec la protection du patrimoine :
- Les perspectives ambivalentes de la ville durable
- Réglementation d'urbanisme et préservation du patrimoine
- Autorisations de travaux ou d'aménagements et protection du patrimoineNature du document : Guide pratique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000002341 601.04 PLA Ouvrage Centre de documentation siège Aménagement du territoire - DD Disponible La propriété des personnes publiques en 90 questions : modes et procédures d'acquisition, titres d'occupation et modes de passation des conventions d'occupation du domaine, gestion et circulation des biens, conservation et protection du domaine public / Philippe Hansen
Titre : La propriété des personnes publiques en 90 questions : modes et procédures d'acquisition, titres d'occupation et modes de passation des conventions d'occupation du domaine, gestion et circulation des biens, conservation et protection du domaine public Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Hansen, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2007 Collection : Guides juridiques (Paris. 2000), ISSN 1625-8592 Importance : 1 vol. (285 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12617-4 Note générale : Index Langues : Français Résumé : "[...] Ce guide aborde en 90 questions, à la fois transversales et essentielles, réparties en 6 grands thèmes les préoccupations que les gestionnaires du domaine public, propriétaire ou occupant, se posent quotidiennement. Les réponses simples et argumentées de l'auteur sont indispensables pour connaître les réglementations y afférentes (CG3P, CGCT, code du domaine, etc.) et résoudre rapidement les situations complexes. Des cas concrets illustrent les conseils et les mises en garde de l'auteur, étayés par les références utiles aux sources du droit (autres codes, jurisprudence, doctrine). [...]"(D'après le résumé de l'éditeur) Nature du document : Monographie La propriété des personnes publiques en 90 questions : modes et procédures d'acquisition, titres d'occupation et modes de passation des conventions d'occupation du domaine, gestion et circulation des biens, conservation et protection du domaine public [texte imprimé] / Philippe Hansen, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2007 . - 1 vol. (285 p.) ; 26 cm. - (Guides juridiques (Paris. 2000), ISSN 1625-8592) .
ISBN : 978-2-281-12617-4
Index
Langues : Français
Résumé : "[...] Ce guide aborde en 90 questions, à la fois transversales et essentielles, réparties en 6 grands thèmes les préoccupations que les gestionnaires du domaine public, propriétaire ou occupant, se posent quotidiennement. Les réponses simples et argumentées de l'auteur sont indispensables pour connaître les réglementations y afférentes (CG3P, CGCT, code du domaine, etc.) et résoudre rapidement les situations complexes. Des cas concrets illustrent les conseils et les mises en garde de l'auteur, étayés par les références utiles aux sources du droit (autres codes, jurisprudence, doctrine). [...]"(D'après le résumé de l'éditeur) Nature du document : Monographie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000002360 504 HAN Ouvrage Centre de documentation siège Droit Disponible 170 séquences pour mener une opération de construction : des études préalables à l'achèvement de l'ouvrage, gestion de chantier, actions techniques et démarches administratives, marchés publics, marchés privés / Hervé Debaveye
Titre : 170 séquences pour mener une opération de construction : des études préalables à l'achèvement de l'ouvrage, gestion de chantier, actions techniques et démarches administratives, marchés publics, marchés privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Debaveye, Auteur ; Pierre Haxaire, Auteur Mention d'édition : 7e éd. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2010 Collection : Méthodes (Paris. 1994)., ISSN 1255-1406 Importance : 1 vol. (393 p.) Présentation : tabl. Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-11474-4 Note générale : Index Langues : Français Résumé : "[...] 170 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier et réception, exploitation de l'ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Cette 7e édition intègre notamment les dernières évolutions du Code des marchés publics et les nouveaux CCAG (prestations intellectuelles et travaux). Dix nouvelles séquences répondent à la modification des textes et des pratiques : incidence des mesures environnementales, dématérialisation des procédures et création de nouveaux concepts par le CCAG travaux (registre de chantier, sous-traitants indirects, travaux allotis, dispositif renforcé de constat, etc.)[...]. " (D'après le résumé de l'éditeur) Nature du document : Monographie 170 séquences pour mener une opération de construction : des études préalables à l'achèvement de l'ouvrage, gestion de chantier, actions techniques et démarches administratives, marchés publics, marchés privés [texte imprimé] / Hervé Debaveye, Auteur ; Pierre Haxaire, Auteur . - 7e éd. . - Paris : Le Moniteur, 2010 . - 1 vol. (393 p.) : tabl. ; 27 cm. - (Méthodes (Paris. 1994)., ISSN 1255-1406) .
ISBN : 978-2-281-11474-4
Index
Langues : Français
Résumé : "[...] 170 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier et réception, exploitation de l'ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Cette 7e édition intègre notamment les dernières évolutions du Code des marchés publics et les nouveaux CCAG (prestations intellectuelles et travaux). Dix nouvelles séquences répondent à la modification des textes et des pratiques : incidence des mesures environnementales, dématérialisation des procédures et création de nouveaux concepts par le CCAG travaux (registre de chantier, sous-traitants indirects, travaux allotis, dispositif renforcé de constat, etc.)[...]. " (D'après le résumé de l'éditeur) Nature du document : Monographie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000002464 602.0 DEB Ouvrage Centre de documentation siège Construction - Génie civil Disponible Le PLU : régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme / Isabelle Cassin
Titre : Le PLU : régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Cassin, Auteur Mention d'édition : 3e éd., [à jour de la réforme 2007] Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2007 Importance : 1 vol. (242 p.) Présentation : couv. ill en coul. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12633-4 Note générale : En appendice, choix de textes réglementaires et législatifs
IndexLangues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:DROIT ADMINISTRATIF:CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISMERésumé : Au sommaire de cet ouvrage :
- Elaboration du plan local d'urbanisme et modalités d'daptation
- Le plan local d'urbanisme dans la hiérarchie des normes
- Contenu du plan local d'urbanisme
- Aspects contentieux
- L'alternative au plan local d'urbanisme : la carte communaleNature du document : Monographie Le PLU : régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme [texte imprimé] / Isabelle Cassin, Auteur . - 3e éd., [à jour de la réforme 2007] . - Paris : Le Moniteur, 2007 . - 1 vol. (242 p.) : couv. ill en coul. ; 26 cm.
ISBN : 978-2-281-12633-4
En appendice, choix de textes réglementaires et législatifs
Index
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0504 - DROIT PUBLIC INTERNE:DROIT ADMINISTRATIF:CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0506 - MOTS OUTILS JURIDIQUES:REGIME JURIDIQUE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISMERésumé : Au sommaire de cet ouvrage :
- Elaboration du plan local d'urbanisme et modalités d'daptation
- Le plan local d'urbanisme dans la hiérarchie des normes
- Contenu du plan local d'urbanisme
- Aspects contentieux
- L'alternative au plan local d'urbanisme : la carte communaleNature du document : Monographie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000002485 601.04 CAS Ouvrage Centre de documentation siège Aménagement du territoire - DD Disponible Paysages urbains, une France intime / Pascal Dutertre
Titre : Paysages urbains, une France intime Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Dutertre (1960-....), Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2007 Importance : 1 vol. (149 p.) Présentation : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-19330-5 Langues : Français Résumé : "En ce début de millénaire, quel regard porter sur la production récente de l’espace public ? Loin des grands aménagements urbains, ce livre explore la question de l’invention du paysage urbain dans des petites ou moyennes communes et au travers d’opérations modestes, situées dans de grandes villes ou non. Le « paysage intime » résulte du fragile équilibre obtenu par une évolution lente de la matière bâtie et non bâtie, en fonction des techniques, des particularités culturelles, des usages et du climat de chaque région. Or, force est de constater que, souvent, la production courante de l’aménagement urbain et le traitement infligé aux espaces publics manquent d’attention et de pertinence. L’objet de cet ouvrage est de montrer qu’il est pourtant possible de faire évoluer le cadre urbain avec intelligence et sensibilité tout en évitant les pièges d’un conservatisme frileux ou d’un « modernisme » tapageur. Vingt opérations ont été choisies pour leur qualité de conception et de réalisation, leur caractère innovant ou simplement pour la justesse de leur réponse. Elles prennent en compte les particularités des sites dans lesquels elles s’inscrivent ainsi que les demandes en termes d’usage et de fonctionnalité, pour créer des paysages « à valeur ajoutée », loin des solutions toutes faites qui banalisent et dénaturent généralement les paysages urbains." (D'après le résumé de l'éditeur) Nature du document : Monographie Paysages urbains, une France intime [texte imprimé] / Pascal Dutertre (1960-....), Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2007 . - 1 vol. (149 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-281-19330-5
Langues : Français
Résumé : "En ce début de millénaire, quel regard porter sur la production récente de l’espace public ? Loin des grands aménagements urbains, ce livre explore la question de l’invention du paysage urbain dans des petites ou moyennes communes et au travers d’opérations modestes, situées dans de grandes villes ou non. Le « paysage intime » résulte du fragile équilibre obtenu par une évolution lente de la matière bâtie et non bâtie, en fonction des techniques, des particularités culturelles, des usages et du climat de chaque région. Or, force est de constater que, souvent, la production courante de l’aménagement urbain et le traitement infligé aux espaces publics manquent d’attention et de pertinence. L’objet de cet ouvrage est de montrer qu’il est pourtant possible de faire évoluer le cadre urbain avec intelligence et sensibilité tout en évitant les pièges d’un conservatisme frileux ou d’un « modernisme » tapageur. Vingt opérations ont été choisies pour leur qualité de conception et de réalisation, leur caractère innovant ou simplement pour la justesse de leur réponse. Elles prennent en compte les particularités des sites dans lesquels elles s’inscrivent ainsi que les demandes en termes d’usage et de fonctionnalité, pour créer des paysages « à valeur ajoutée », loin des solutions toutes faites qui banalisent et dénaturent généralement les paysages urbains." (D'après le résumé de l'éditeur) Nature du document : Monographie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000002434 601.04 DUT Ouvrage Centre de documentation siège Aménagement du territoire - DD Disponible Handicap et construction / Louis-Pierre Grosbois
PermalinkPermalinkDroit des énergies renouvelables : énergie éolienne, solaire, géothermique, hydraulique, biomasse..
PermalinkL' aménagement des espaces verts : conception technique et réalisation, dossiers d'études et de travaux, modalités administratives / France
PermalinkLe permis d'aménager / Pierre Soler-Couteaux
PermalinkBien habiter la ville
PermalinkLa ZAC : réalisation, financement, commercialisation / Sylvain Demeure
PermalinkLe guide opérationnel des PPP : conditions du recours au partenariat public-privé, passation du contrat, risques et matrice des risques, questions fiscales et comptables / François Bergère
PermalinkLe nouveau régime des divisisons foncières : lotissements, détachements, formulaires, cas pratiques / Sylvain Pérignon
PermalinkLe nouveau régime des autorisations d'urbanisme : permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux / François-Charles Bernard
PermalinkCaractéristiques des produits pour la construction durable : choisir et prescrire des solutions environnementales adaptées
PermalinkLes concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, encadrement financier / Jérôme Michon
PermalinkLa programmation urbaine : nécessité et enjeux, méthodes et applications / Jacques Lécureuil
PermalinkLa maintenance des bâtiments : en 250 fiches pratiques / Jean-René Albano
PermalinkProgrammation des constructions publiques : qualité d'une construction publique, processus de programmation, organisation des études, consultation et contrat des programmateurs / France
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