Espèces exotiques envahissantes : Les nouvelles obligations des particuliers, associations, collectivités… à La Réunion / Agence française pour la biodiversité

Public ISBD Titre : Espèces exotiques envahissantes : Les nouvelles obligations des particuliers, associations, collectivités… à La Réunion Type de document : document électronique Auteurs : Agence française pour la biodiversité, Auteur ; Office national de la chasse et de la faune sauvage, Auteur Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2019 Importance : 24 pages Présentation : photograph. Note générale : Document d'information présentant les espèces exotiques identifiées comme envahissantes à La Réunion. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:ABONDANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:DOMINANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:COMPETITION ECOLOGIQUE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FLORE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Note de contenu : Introduction. Qu’est-ce qu’une espèce exotique envahissante ? Certains animaux ou végétaux originaires d’autres territoires et introduits volontairement ou involontairement par l’Homme peuvent présenter une réelle menace pour notre biodiversité par prédation, compétition, transmission de maladies, hybridation avec les espèces locales, modification des milieux naturels, altération des services rendus par la nature, etc. Ils peuvent également occasionner des impacts négatifs sur les activités économiques voire sur la santé humaine. Tous les milieux (terrestres, aquatiques et marins), et tout particulièrement les îles d’Outre-mer, sont impactés par ces espèces exotiques envahissantes. Une nouvelle réglementation, traduction en droit français, notamment de la réglementation européenne, entre progressivement en vigueur en France depuis 2018 pour en limiter les effets négatifs. À La Réunion, toute introduction dans le milieu naturel d’espèce végétale ou animale non indigène est désormais interdite (arrêté ministériel du 9 février 2018).De façon plus restrictive, une liste de 153 plantes envahissantes ou potentiellement envahissantes a été publiée le 1er avril 2019, pour lesquelles tous les usages portant sur des spécimens vivants sont interdits. Quelques-unes d’entre elles sont illustrées dans ce document d’information. Nature du document : Guide pratique Espèces exotiques envahissantes : Les nouvelles obligations des particuliers, associations, collectivités… à La Réunion [document électronique] / Agence française pour la biodiversité, Auteur ; Office national de la chasse et de la faune sauvage, Auteur . - Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire, 2019 . - 24 pages : photograph. Document d'information présentant les espèces exotiques identifiées comme envahissantes à La Réunion. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:ABONDANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:BIODIVERSITE:DOMINANCE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:COMPETITION ECOLOGIQUE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE:PROTECTION DE LA FLORE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Note de contenu : Introduction. Qu’est-ce qu’une espèce exotique envahissante ? Certains animaux ou végétaux originaires d’autres territoires et introduits volontairement ou involontairement par l’Homme peuvent présenter une réelle menace pour notre biodiversité par prédation, compétition, transmission de maladies, hybridation avec les espèces locales, modification des milieux naturels, altération des services rendus par la nature, etc. Ils peuvent également occasionner des impacts négatifs sur les activités économiques voire sur la santé humaine. Tous les milieux (terrestres, aquatiques et marins), et tout particulièrement les îles d’Outre-mer, sont impactés par ces espèces exotiques envahissantes. Une nouvelle réglementation, traduction en droit français, notamment de la réglementation européenne, entre progressivement en vigueur en France depuis 2018 pour en limiter les effets négatifs. À La Réunion, toute introduction dans le milieu naturel d’espèce végétale ou animale non indigène est désormais interdite (arrêté ministériel du 9 février 2018).De façon plus restrictive, une liste de 153 plantes envahissantes ou potentiellement envahissantes a été publiée le 1er avril 2019, pour lesquelles tous les usages portant sur des spécimens vivants sont interdits. Quelques-unes d’entre elles sont illustrées dans ce document d’information. Nature du document : Guide pratique

Inventaire National du Patrimoine Géologique / Réunion. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement 

Public ISBD Titre : Inventaire National du Patrimoine Géologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Réunion. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Auteur Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Autre Editeur : Saint-Denis (Ile de La Réunion) : Préfecture de La Réunion Importance : 41 fiches Présentation : ill. en coul., photogr. en coul. Format : PDF Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:PATRIMOINE NATUREL [ECOPLANETE] 1400 - EAU:1401 - EAU SOUTERRAINE - HYDROGEOLOGIE [ECOPLANETE] 1400 - EAU:1401 - EAU SOUTERRAINE - HYDROGEOLOGIE:HYDROGEOLOGIE [ECOPLANETE] 1400 - EAU:1402 - HYDRAULIQUE - HYDROLOGIE:SCIENCES DE L'EAU:HYDROMETRIE:ECOULEMENT DE L'EAU:SEDIMENTATION:SEDIMENTOLOGIE [ECOPLANETE] 1600 - RISQUES:1601 - RISQUES MAJEURS, NATURELS ET TECHNOLOGIQUES:RISQUE MAJEUR:RISQUE NATUREL:VOLCANISME [ECOPLANETE] 1600 - RISQUES:1601 - RISQUES MAJEURS, NATURELS ET TECHNOLOGIQUES:RISQUE MAJEUR:RISQUE NATUREL:VOLCANISME:VOLCAN [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1703 - SCIENCES DE LA VIE:SCIENCES DE LA VIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:GEOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:GEOLOGIE:GEOMORPHOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:GEOLOGIE:MINERAL [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:PEDOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:PLANETE TERRE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:SPELEOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:TECTONIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:VOLCANOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:VOLCANOLOGIE:PETROLOGIE MAGMATIQUE [ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):INVENTAIRE [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Mots-clés : Sédimentologie  Minéralogie  CSRPN  CRPG Résumé : Extrait du site officiel : Le patrimoine géologique est un sous-ensemble du patrimoine naturel. Il regroupe l’ensemble des sites naturels d’intérêts géologiques. Ceci inclut la paléontologie, le volcanisme, la géomorphologie, la minéralogie-petrologie, la sédimentologie, l’hydrogéologie, la tectonique. Le but étant de réaliser un inventaire cohérent sur tout le territoire français, l’élaboration d’une méthodologie commune a été nécessaire pour assurer une harmonisation du travail. Pour le patrimoine géologique, l’ensemble des étapes a été discuté, expérimenté et validé par la Conférence Permanente du Patrimoine Géologique (CPPG), instance de réflexion créée par le Ministère en charge de l’Écologie. Ce travail a conduit à la publication, en 2006, du « Vade-mecum pour l’inventaire du Patrimoine géologique national » rédigé par le MNHN qui présente la méthodologie retenue pour la réalisation de cet inventaire. A La Réunion, l’inventaire du patrimoine géologique a été réalisé par le laboratoire de Géosciences de l’Université de La Réunion. Ainsi, en 2016-2017, 41 géosites ont été identifiés : Volcanisme : 13 fiches Géomorphologie : 9 fiches Minéralogie : 4 fiches Sédimentologie : 6 fiches Hydrogéologie : 6 fiches Tectonique : 3 fiches Vous pouvez consulter la carte interactive sur le portail cartographique Carmen de la DEAL : http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/29/Nature_et_Paysages.map Note de contenu : Vous trouverez l'intégralité des documents numériques sur le site officiel de la DEAL Réunion à l'adresse suivante : Nature du document : Inventaire En ligne : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr/inventaire-national-du-patrimoi [...] Format de la ressource électronique : Site internet Inventaire National du Patrimoine Géologique [texte imprimé] / Réunion. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Auteur . - Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire : Saint-Denis (Ile de La Réunion) : Préfecture de La Réunion, [s.d.] . - 41 fiches : ill. en coul., photogr. en coul. ; PDF. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:PATRIMOINE NATUREL [ECOPLANETE] 1400 - EAU:1401 - EAU SOUTERRAINE - HYDROGEOLOGIE [ECOPLANETE] 1400 - EAU:1401 - EAU SOUTERRAINE - HYDROGEOLOGIE:HYDROGEOLOGIE [ECOPLANETE] 1400 - EAU:1402 - HYDRAULIQUE - HYDROLOGIE:SCIENCES DE L'EAU:HYDROMETRIE:ECOULEMENT DE L'EAU:SEDIMENTATION:SEDIMENTOLOGIE [ECOPLANETE] 1600 - RISQUES:1601 - RISQUES MAJEURS, NATURELS ET TECHNOLOGIQUES:RISQUE MAJEUR:RISQUE NATUREL:VOLCANISME [ECOPLANETE] 1600 - RISQUES:1601 - RISQUES MAJEURS, NATURELS ET TECHNOLOGIQUES:RISQUE MAJEUR:RISQUE NATUREL:VOLCANISME:VOLCAN [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1703 - SCIENCES DE LA VIE:SCIENCES DE LA VIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:GEOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:GEOLOGIE:GEOMORPHOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:GEOLOGIE:MINERAL [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:PEDOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:PLANETE TERRE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:SPELEOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:TECTONIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:VOLCANOLOGIE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1707 - SCIENCES DE LA TERRE ET DU SOL:VOLCANOLOGIE:PETROLOGIE MAGMATIQUE [ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):INVENTAIRE [LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OCEAN INDIEN:MASCAREIGNES:ILE DE LA REUNION Mots-clés : Sédimentologie  Minéralogie  CSRPN  CRPG Résumé : Extrait du site officiel : Le patrimoine géologique est un sous-ensemble du patrimoine naturel. Il regroupe l’ensemble des sites naturels d’intérêts géologiques. Ceci inclut la paléontologie, le volcanisme, la géomorphologie, la minéralogie-petrologie, la sédimentologie, l’hydrogéologie, la tectonique. Le but étant de réaliser un inventaire cohérent sur tout le territoire français, l’élaboration d’une méthodologie commune a été nécessaire pour assurer une harmonisation du travail. Pour le patrimoine géologique, l’ensemble des étapes a été discuté, expérimenté et validé par la Conférence Permanente du Patrimoine Géologique (CPPG), instance de réflexion créée par le Ministère en charge de l’Écologie. Ce travail a conduit à la publication, en 2006, du « Vade-mecum pour l’inventaire du Patrimoine géologique national » rédigé par le MNHN qui présente la méthodologie retenue pour la réalisation de cet inventaire. A La Réunion, l’inventaire du patrimoine géologique a été réalisé par le laboratoire de Géosciences de l’Université de La Réunion. Ainsi, en 2016-2017, 41 géosites ont été identifiés : Volcanisme : 13 fiches Géomorphologie : 9 fiches Minéralogie : 4 fiches Sédimentologie : 6 fiches Hydrogéologie : 6 fiches Tectonique : 3 fiches Vous pouvez consulter la carte interactive sur le portail cartographique Carmen de la DEAL : http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/29/Nature_et_Paysages.map Note de contenu : Vous trouverez l'intégralité des documents numériques sur le site officiel de la DEAL Réunion à l'adresse suivante : Nature du document : Inventaire En ligne : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr/inventaire-national-du-patrimoi [...] Format de la ressource électronique : Site internet

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
INPG	_ _	Fichier numérique	Centre de documentation siège	Géologie - Pédologie	Exclu du prêt

Documents numériques

fiches_inpg_-_geomorphologie DOS/PC - Pkzipped archive	fiches_inpg_-_hydrogeologie DOS/PC - Pkzipped archive	fiches_inpg_-_mineralogie DOS/PC - Pkzipped archive
fiches_inpg_-_sedimentologie DOS/PC - Pkzipped archive	fiches_inpg_-_tectonique DOS/PC - Pkzipped archive	fiches_inpg_-_volcanisme DOS/PC - Pkzipped archive

Datalab - Chiffres clés des énergies renouvelables / Commissariat général au développement durable. Service de l'observation et des statistiques  

Public ISBD Titre : Datalab - Chiffres clés des énergies renouvelables Type de document : texte imprimé Auteurs : Commissariat général au développement durable. Service de l'observation et des statistiques, Auteur ; Sylvain Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2019 Importance : 1 vol. (92 p.) Présentation : couv ill. en coul., cartogr. en coul., graph. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE EOLIENNE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE HYDRAULIQUE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE RENOUVELABLE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE THERMIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1702 - STATISTIQUES:STATISTIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1702 - STATISTIQUES:STATISTIQUE:ANALYSE STATISTIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1702 - STATISTIQUES:STATISTIQUE:DONNEE STATISTIQUE Résumé : Au sommaire : - Quel est le poids des énergies renouvelables en France ? L’évolution du bouquet énergétique renouvelable jusqu’en 2017 est présentée pour la France (y compris DOM), en lien avec les objectifs fixés à l’horizon 2020. - Quelles sont les différentes filières d’énergies renouvelables en France ? Un focus sur le développement de chacune des filières d’énergies renouvelables présentes en France est proposé dans cette deuxième partie. - Quelle est la place de la France en matière d’énergies renouvelables en Europe et dans le monde ? Des comparaisons européennes et mondiales sont établies pour mettre en regard le développement des énergies renouvelables en France avec celui des autres pays. - Données clés - Annexes Note de contenu : Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce document au format PDF sur le site officiel "Données et études statistiques" du Ministère à l'adresse suivante : Nature du document : Rapport En ligne : https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2019- [...] Format de la ressource électronique : PDF Datalab - Chiffres clés des énergies renouvelables [texte imprimé] / Commissariat général au développement durable. Service de l'observation et des statistiques, Auteur ; Sylvain Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire, 2019 . - 1 vol. (92 p.) : couv ill. en coul., cartogr. en coul., graph. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE EOLIENNE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE HYDRAULIQUE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE RENOUVELABLE [ECOPLANETE] 0900 - ENERGIES :ENERGIE:SOURCE D'ENERGIE:ENERGIE THERMIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1702 - STATISTIQUES:STATISTIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1702 - STATISTIQUES:STATISTIQUE:ANALYSE STATISTIQUE [ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1702 - STATISTIQUES:STATISTIQUE:DONNEE STATISTIQUE Résumé : Au sommaire : - Quel est le poids des énergies renouvelables en France ? L’évolution du bouquet énergétique renouvelable jusqu’en 2017 est présentée pour la France (y compris DOM), en lien avec les objectifs fixés à l’horizon 2020. - Quelles sont les différentes filières d’énergies renouvelables en France ? Un focus sur le développement de chacune des filières d’énergies renouvelables présentes en France est proposé dans cette deuxième partie. - Quelle est la place de la France en matière d’énergies renouvelables en Europe et dans le monde ? Des comparaisons européennes et mondiales sont établies pour mettre en regard le développement des énergies renouvelables en France avec celui des autres pays. - Données clés - Annexes Note de contenu : Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce document au format PDF sur le site officiel "Données et études statistiques" du Ministère à l'adresse suivante : Nature du document : Rapport En ligne : https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2019- [...] Format de la ressource électronique : PDF

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
Num_405	_ _	Fichier numérique	Centre de documentation siège	Energie	Exclu du prêt

Documents numériques

datalab-53-chiffres-cles-des-energies-renouvelables-edition-2019-mai2019.pdf Adobe Acrobat PDF

Obligation Réelle Environnementale (ORE) : Fiches de synthèse / Collectif d'auteurs 

Public ISBD Titre : Obligation Réelle Environnementale (ORE) : Fiches de synthèse Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif d'auteurs, Auteur Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2018 Autre Editeur : Centre d'études et d'expertise pour les risques, la mobilité, l'environnement et l'aménagement (Cerema) Importance : 1 vol. (n.p. [ca 24]) Présentation : couv. ill. en coul., photogr. en coul., graph. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0406 - EMPLOI ET QUESTIONS SOCIALES:LOGEMENT:PROPRIETAIRE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT DE PROPRIETE Mots-clés : Obligation Réelle Environnementale  ORE Résumé : Extrait : Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l’environnement. Ce dispositif permet à tout propriétaire d’un bien immobilier de mettre en place, s’il le souhaite, une protection environnementale attachée à ce bien (voir Fiche 1). Cette protection volontaire vise à mettre en place des actions en faveur de la biodiversité, ses éléments et ses fonctions (voir Fiche 2). Cette protection passe par la signature d’un contrat entre au moins 2 parties (voir Fiche 3) et requiert des conditions de forme (voir fiche 5) comme un contenu minimal (voir Fiche 4). Sa signature produit plusieurs effets (voir Fiche 6). Les ORE peuvent être utilisées pour mettre en œuvre des mesures de compensation (voir Fiche 7). Le contrat ORE s’articule avec d’autres engagements contractuels (pour l’articulation avec le bail rural, voir Fiche 8). Note de contenu : Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce document sur le site officiel du Ministère de la transition écologique et solidaire à l'adresse suivante : Nature du document : Guide technique En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/obligation-reelle-environnementale Format de la ressource électronique : Site internet Obligation Réelle Environnementale (ORE) : Fiches de synthèse [texte imprimé] / Collectif d'auteurs, Auteur . - Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire : [S.l.] : Centre d'études et d'expertise pour les risques, la mobilité, l'environnement et l'aménagement (Cerema), 2018 . - 1 vol. (n.p. [ca 24]) : couv. ill. en coul., photogr. en coul., graph. en coul. Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE LA NATURE [ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0406 - EMPLOI ET QUESTIONS SOCIALES:LOGEMENT:PROPRIETAIRE [ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT DE PROPRIETE Mots-clés : Obligation Réelle Environnementale  ORE Résumé : Extrait : Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l’environnement. Ce dispositif permet à tout propriétaire d’un bien immobilier de mettre en place, s’il le souhaite, une protection environnementale attachée à ce bien (voir Fiche 1). Cette protection volontaire vise à mettre en place des actions en faveur de la biodiversité, ses éléments et ses fonctions (voir Fiche 2). Cette protection passe par la signature d’un contrat entre au moins 2 parties (voir Fiche 3) et requiert des conditions de forme (voir fiche 5) comme un contenu minimal (voir Fiche 4). Sa signature produit plusieurs effets (voir Fiche 6). Les ORE peuvent être utilisées pour mettre en œuvre des mesures de compensation (voir Fiche 7). Le contrat ORE s’articule avec d’autres engagements contractuels (pour l’articulation avec le bail rural, voir Fiche 8). Note de contenu : Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce document sur le site officiel du Ministère de la transition écologique et solidaire à l'adresse suivante : Nature du document : Guide technique En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/obligation-reelle-environnementale Format de la ressource électronique : Site internet

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
Num_641	_ _	Fichier numérique	Centre de documentation siège	Ecologie	Exclu du prêt

---

page 1/1