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Auteur Katja Sontag |
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Droit des sports de nature / Frédérique Roux
Titre : Droit des sports de nature Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Roux, Auteur ; Katja Sontag, Auteur ; Jean-Pierre Vial, Collaborateur Editeur : Voiron : Territorial Année de publication : 2012 Importance : 2 vol. [n.p.] Présentation : ill. en noir ; couv. ill. en coul. Format : 30 cm Langues : Français Résumé : Ce classeur à mises à jour rassemble les règles qui encadrent le développement , l'organisation et la pratique des sports de nature.
Au sommaire du Tome 1 :
- Acteurs
- Planification
- Nature juridique des espaces, sites et itinéraires
- Aménagement des espaces, sites et itinéraires
- Gestion et exploitation des sites et activités de sports de nature
- Encadrement réglementé et droit du travail
- Fiscalité
Au sommaire du Tome 2 :
- Police administrative
- Médiation territoriale
- Responsabilité
- Assurance
- Contentieux
- Textes législatifs et réglementaires
Note de contenu : Comprend : 2 tomes
Maj 14 - septembre 2012
Maf 15 - janvier 2013Nature du document : Monographie Droit des sports de nature [texte imprimé] / Frédérique Roux, Auteur ; Katja Sontag, Auteur ; Jean-Pierre Vial, Collaborateur . - Voiron : Territorial, 2012 . - 2 vol. [n.p.] : ill. en noir ; couv. ill. en coul. ; 30 cm.
Langues : Français
Résumé : Ce classeur à mises à jour rassemble les règles qui encadrent le développement , l'organisation et la pratique des sports de nature.
Au sommaire du Tome 1 :
- Acteurs
- Planification
- Nature juridique des espaces, sites et itinéraires
- Aménagement des espaces, sites et itinéraires
- Gestion et exploitation des sites et activités de sports de nature
- Encadrement réglementé et droit du travail
- Fiscalité
Au sommaire du Tome 2 :
- Police administrative
- Médiation territoriale
- Responsabilité
- Assurance
- Contentieux
- Textes législatifs et réglementaires
Note de contenu : Comprend : 2 tomes
Maj 14 - septembre 2012
Maf 15 - janvier 2013Nature du document : Monographie Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000003554 502 ROU Cédérom Centre de documentation siège Droit Disponible PNR0000003555 502 ROU Cédérom Centre de documentation siège Droit Disponible PNR0000003552 502 ROU Ouvrage Centre de documentation siège Droit Disponible PNR0000003553 502 ROU Ouvrage Centre de documentation siège Droit Disponible Guide juridique du canyonisme et des sports de nature / Frédérique Roux
Titre : Guide juridique du canyonisme et des sports de nature Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Roux, Auteur ; Katja Sontag, Auteur Editeur : Aix en Provence : Edisud Année de publication : 2002 Importance : 1 vol. (141 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7449-0356-4 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:AMENAGEMENT DU MILIEU
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:SPORT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PENAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:RESPONSABILITE PENALE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CANYON
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):ETUDE JURIDIQUERésumé : Au sommaire :
I. LE CADRE JURIDIQUE DE L’ACTIVITÉ
Thème 1 : la règlementation de la pratique du canyonisme
Thème 2 : l'aménagement des sites et l'exploitation de l'activité
Thème 3 : le statut juridique des sites
Thème 4 : les moyens juridiques d'aménagement des sites
Thème 5 : la nature juridique de l'équipement
II. LES RESPONSABILITÉS DES DIFFÉRENTS ACTEURS
1 - La responsabilité civile des différents acteurs
=> La responsabilité administrative
Thème 6 : la responsabilité administrative de l'Etat et des collectivités locales
=> La responsabilité privée
Thème 7 : la responsabilité de l'équipeur privé
Thème 8 : la responsabilité des propriétaires privés des sites sportifs
Thème 9 : la responsabilité des fédérations sportives
Thème 10 : la responsabilité de l'auteur du topo-guide
2. La responsabilité pénale
Thème 11 : la responsabilité pénale des acteurs publicsNote de contenu : Cet exemplaire est une reproduction polycopiée de l’œuvre originale. Nature du document : Guide pratique Guide juridique du canyonisme et des sports de nature [texte imprimé] / Frédérique Roux, Auteur ; Katja Sontag, Auteur . - Aix en Provence : Edisud, 2002 . - 1 vol. (141 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-2-7449-0356-4
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:AMENAGEMENT DU MILIEU
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:SPORT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PENAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:RESPONSABILITE PENALE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CANYON
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):ETUDE JURIDIQUERésumé : Au sommaire :
I. LE CADRE JURIDIQUE DE L’ACTIVITÉ
Thème 1 : la règlementation de la pratique du canyonisme
Thème 2 : l'aménagement des sites et l'exploitation de l'activité
Thème 3 : le statut juridique des sites
Thème 4 : les moyens juridiques d'aménagement des sites
Thème 5 : la nature juridique de l'équipement
II. LES RESPONSABILITÉS DES DIFFÉRENTS ACTEURS
1 - La responsabilité civile des différents acteurs
=> La responsabilité administrative
Thème 6 : la responsabilité administrative de l'Etat et des collectivités locales
=> La responsabilité privée
Thème 7 : la responsabilité de l'équipeur privé
Thème 8 : la responsabilité des propriétaires privés des sites sportifs
Thème 9 : la responsabilité des fédérations sportives
Thème 10 : la responsabilité de l'auteur du topo-guide
2. La responsabilité pénale
Thème 11 : la responsabilité pénale des acteurs publicsNote de contenu : Cet exemplaire est une reproduction polycopiée de l’œuvre originale. Nature du document : Guide pratique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000005689 407.02.032 ROU Ouvrage Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt Tourisme dans les espaces naturels : analyse des dispositifs juridiques de protection de l'environnement en France et au Maroc / Katja Sontag in Espaces tourisme et loisirs, n°277 (janvier 2010)
[article]
Titre : Tourisme dans les espaces naturels : analyse des dispositifs juridiques de protection de l'environnement en France et au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Katja Sontag, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : pp. 34-44 Langues : Français Mots-clés : TOURISME FRANCE MAROC DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ESPACE PROTEGE PARC NATIONAL Résumé : L'auteur de cet article établit un parallèle entre les dispositifs de protection environnementale au sein des espaces protégés au Marc et en France.
Cette analyse suit le canevas suivant :
Emergence d'outils juridiques nouveaux
- Application au tourisme du droit de l'environnement
- Gouvernance locale des pratiques touristiques
Renouveau des outils juridiques existants
- Nouvelles figures de la planification
- La protection de l'environnement dans les parcs nationaux et zones protégéesNature du document : Article de périodique
in Espaces tourisme et loisirs > n°277 (janvier 2010) . - pp. 34-44[article] Tourisme dans les espaces naturels : analyse des dispositifs juridiques de protection de l'environnement en France et au Maroc [texte imprimé] / Katja Sontag, Auteur . - 2010 . - pp. 34-44.
Langues : Français
in Espaces tourisme et loisirs > n°277 (janvier 2010) . - pp. 34-44
Mots-clés : TOURISME FRANCE MAROC DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ESPACE PROTEGE PARC NATIONAL Résumé : L'auteur de cet article établit un parallèle entre les dispositifs de protection environnementale au sein des espaces protégés au Marc et en France.
Cette analyse suit le canevas suivant :
Emergence d'outils juridiques nouveaux
- Application au tourisme du droit de l'environnement
- Gouvernance locale des pratiques touristiques
Renouveau des outils juridiques existants
- Nouvelles figures de la planification
- La protection de l'environnement dans les parcs nationaux et zones protégéesNature du document : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000000979 MAG ESP-T Périodique Centre de documentation siège Périodiques Disponible