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Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer / Lucile Stahl
Titre : Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucile Stahl, Auteur Editeur : Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin) Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (807 p.) Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer [texte imprimé] / Lucile Stahl, Auteur . - Lyon : Université de Lyon III (Jean Moulin), 2009 . - 1 vol. (807 p.).
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS :0101 - ECOLOGIE:ECOLOGIE:EQUILIBRE ECOLOGIQUE:ESPECE INVASIVE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:ESPECE PROTEGEE
[ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT COUTUMIER
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0502 - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0503 - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC:DROIT COMMUNAUTAIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:ILE
[LOCALISATION GEOGRAPHIQUE] OUTRE-MERMots-clés : EEE ESPÈCE EXOTIQUE ENVAHISSANTE Résumé : Au sommaire :
PREMIÈRE PARTIE – L’ÉLOIGNEMENT, OBSTACLE À L’UNITÉ DU DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE OUTRE-MER
Titre 1 – Les principes d’un droit de la protection de la nature particulier
- Chapitre 1 – La prise en compte des « contraintes et caractéristiques particulières » des départements et régions d’outre-mer
- Chapitre 2 – La prise en compte des « intérêts propres » des collectivités d’outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Titre 2 – L’incidence de normes concurrentes aux normes nationales et locales
- Chapitre 1 – L’influence marginale du droit supra étatique sur la protection de la nature outremer
- Chapitre 2 – L’influence des peuples autochtones sur la protection de la nature : concurrence et complémentarité
DEUXIÈME PARTIE – LA MIGRATION ALÉATOIRE DU DROIT MÉTROPOLITAIN
Titre 1 – L’insuffisance des instruments de protection des espèces
- Chapitre 1 – Les statuts d’espèces protégées, une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine
- Chapitre 2 – L’exploitation des espèces, un droit rudimentaire
Titre 2 – Le nécessaire renforcement de la protection des milieux
- Chapitre 1 – Le développement récent des aires protégées ultramarines
- Chapitre 2 – La lente émergence des impératifs de conservation de la nature dans le domaine de l’exploitation des milieux naturels
TROISIÈME PARTIE – LA PRISE EN COMPTE DES SPÉCIFICITÉS ÉCOLOGIQUES ULTRAMARINES
Titre 1 – Le traitement juridique de l’insularité
- Chapitre 1 – L’insularité, une réalité sans droit spécifique
- Chapitre 2 – La protection de l’environnement insulaire par les outils d’aménagement du territoire
- Chapitre 3 – La maîtrise des espèces exotiques envahissantes en milieu insulaire terrestre
Titre 2 – Le traitement juridique de la mer outre-mer
- Chapitre 1 – L’affadissement de la protection du littoral ultramarin
- Chapitre 2 – Les difficultés de la protection de la biodiversité marineNote de contenu : Directeur de thèse : Monsieur Jean UNTERMAIER
Rapporteurs : Monsieur Jean-Claude HÉLIN et Monsieur Philippe BILLET
Suffragants : Monsieur Michel PRIEUR et Madame Sylvie CAUDAL-SIZARET
Bibliogr. p.747-796Nature du document : Thèse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Num_381 _ _ Fichier numérique Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt Guide juridique du canyonisme et des sports de nature / Frédérique Roux
Titre : Guide juridique du canyonisme et des sports de nature Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Roux, Auteur ; Katja Sontag, Auteur Editeur : Aix en Provence : Edisud Année de publication : 2002 Importance : 1 vol. (141 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7449-0356-4 Langues : Français Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:AMENAGEMENT DU MILIEU
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:SPORT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PENAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:RESPONSABILITE PENALE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CANYON
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):ETUDE JURIDIQUERésumé : Au sommaire :
I. LE CADRE JURIDIQUE DE L’ACTIVITÉ
Thème 1 : la règlementation de la pratique du canyonisme
Thème 2 : l'aménagement des sites et l'exploitation de l'activité
Thème 3 : le statut juridique des sites
Thème 4 : les moyens juridiques d'aménagement des sites
Thème 5 : la nature juridique de l'équipement
II. LES RESPONSABILITÉS DES DIFFÉRENTS ACTEURS
1 - La responsabilité civile des différents acteurs
=> La responsabilité administrative
Thème 6 : la responsabilité administrative de l'Etat et des collectivités locales
=> La responsabilité privée
Thème 7 : la responsabilité de l'équipeur privé
Thème 8 : la responsabilité des propriétaires privés des sites sportifs
Thème 9 : la responsabilité des fédérations sportives
Thème 10 : la responsabilité de l'auteur du topo-guide
2. La responsabilité pénale
Thème 11 : la responsabilité pénale des acteurs publicsNote de contenu : Cet exemplaire est une reproduction polycopiée de l’œuvre originale. Nature du document : Guide pratique Guide juridique du canyonisme et des sports de nature [texte imprimé] / Frédérique Roux, Auteur ; Katja Sontag, Auteur . - Aix en Provence : Edisud, 2002 . - 1 vol. (141 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-2-7449-0356-4
Langues : Français
Mots-clés : [ECOPLANETE] 0200 - ENVIRONNEMENT:0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS:AMENAGEMENT DU MILIEU
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:LOISIR
[ECOPLANETE] 0400 - VIE PUBLIQUE ET SOCIETE:0407 - LOISIRS ET SPORTS:SPORT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PENAL
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT:DROIT:DROIT PUBLIC
[ECOPLANETE] 0500 - DROIT:0505 - ORGANISATION ET PROCEDURE JUDICIAIRES (CIVIL ET PENAL):CONTENTIEUX:PROCEDURE:PROCEDURE PENALE:RESPONSABILITE PENALE
[ECOPLANETE] 0600 - TERRITOIRES:0601 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[ECOPLANETE] 1700 - SCIENCES:1708 - GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CANYON
[ECOPLANETE] 1800 - TYPES DE DOCUMENTS (ancien):ETUDE JURIDIQUERésumé : Au sommaire :
I. LE CADRE JURIDIQUE DE L’ACTIVITÉ
Thème 1 : la règlementation de la pratique du canyonisme
Thème 2 : l'aménagement des sites et l'exploitation de l'activité
Thème 3 : le statut juridique des sites
Thème 4 : les moyens juridiques d'aménagement des sites
Thème 5 : la nature juridique de l'équipement
II. LES RESPONSABILITÉS DES DIFFÉRENTS ACTEURS
1 - La responsabilité civile des différents acteurs
=> La responsabilité administrative
Thème 6 : la responsabilité administrative de l'Etat et des collectivités locales
=> La responsabilité privée
Thème 7 : la responsabilité de l'équipeur privé
Thème 8 : la responsabilité des propriétaires privés des sites sportifs
Thème 9 : la responsabilité des fédérations sportives
Thème 10 : la responsabilité de l'auteur du topo-guide
2. La responsabilité pénale
Thème 11 : la responsabilité pénale des acteurs publicsNote de contenu : Cet exemplaire est une reproduction polycopiée de l’œuvre originale. Nature du document : Guide pratique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PNR0000005689 407.02.032 ROU Ouvrage Centre de documentation siège Droit Exclu du prêt